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Article (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2012 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles)

Article (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 décembre 2012 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles)

4. Comptes de tiers

40

Fournisseurs et comptes rattachés.

401

Fournisseurs.

4011

Fournisseurs ; exercice courant.

4012

Fournisseurs ; exercice précédent.

4014

Fournisseurs ; exercices antérieurs.

4017

Fournisseurs ; retenues de garanties, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.

40171

Fournisseurs ; retenues de garanties.

40172

Fournisseurs ; oppositions.

40173

Fournisseurs ; pénalités de retard d'exécution des marchés.

403

Fournisseurs ; effets à payer.

404

Fournisseurs d'immobilisations.

4041

Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercice courant.

4042

Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercice précédent.

4044

Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; exercices antérieurs.

4047

Fournisseurs d'immobilisations ; retenues de garanties, oppositions et pénalités de retard d'exécution des marchés.

40471

Fournisseurs ; achats d'immobilisations, retenues de garanties.

40472

Fournisseurs ; achats d'immobilisations ; oppositions.

40473

Fournisseurs ; achat d'immobilisations ; pénalités de retard d'exécution des marchés.

405

Fournisseurs d'immobilisations ; effet à payer.

407

Fournisseurs ; différences de conversion.

4071

Fournisseurs ; différences de conversion.

4074

Fournisseurs d'immobilisation ; différences de conversion.

408

Fournisseurs ; factures non parvenues.

4081

Fournisseurs.

4084

Fournisseurs d'immobilisations.

4088

Fournisseurs ; intérêts courus.

409

Fournisseurs débiteurs.

4091

Avances et acomptes versés sur commandes.

4097

Fournisseurs autres avoirs.

4098

Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus.

41

Redevables et comptes rattachés.

411

Redevables ; exercice courant.

4111

Usagers.

4112

Caisse pivot d'assurance maladie.

4113

Caisses de sécurité sociale ; tarifications et prix de journée.

41131

Régime général.

41132

Régime agricole.

41133

Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.

41134

Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.

4114

Départements.

4115

Autres tiers payants.

4116

Etat.

41161

Dotation globale.

41162

Autres versements de l'Etat.

4117

Usagers ; retenues de garanties.

412

Redevables ; exercice précédent.

4121

Usagers.

4122

Caisse pivot d'assurance maladie.

4123

Caisses de sécurité sociale ; tarifications et prix de journée.

41231

Régime général.

41232

Régime agricole.

41233

Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.

41234

Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.

4124

Départements.

4125

Autres tiers payants.

4126

Etat.

4127

Usagers ; retenues de garanties.

413

Clients ; effets à recevoir.

414

Redevables ; exercices antérieurs (à subdiviser par exercice).

4141

Usagers.

4143

Caisses de sécurité sociale.

41431

Régime général.

41432

Régime agricole.

41433

Régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles.

41434

Autres régimes obligatoires de sécurité sociale.

4144

Départements.

4145

Autres tiers payants.

4146

Etat.

416

Créances douteuses ou litigieuses.

4161

Usagers.

4162

Clients.

417

Redevables ; différences de conversion.

418

Usagers et clients ; produits non encore facturés.

4181

Usagers ; factures à établir.

4182

Clients ; factures à établir.

4188

Usagers (et clients) ; intérêts courus.

419

Redevables créditeurs.

4191

Avances reçues.

41911

Usagers.

41913

Caisses de sécurité sociale.

41914

Départements.

41915

Autres tiers payants.

41916

Etat.

41917

Avances et contributions des hébergés.

419171

Provision versée par les hébergés en attente d'admission à l'aide sociale.

419172

Contributions des hébergés admis à l'aide sociale.

4192

Avances reçues des clients.

4197

Clients, autres avoirs.

4198

Rabais, remises, ristournes à accorder.

42

Personnel et comptes rattachés.

421

Personnel ; rémunérations dues.

4211

Personnel ; rémunérations dues ; exercice courant.

4212

Personnel ; rémunérations dues ; exercice précédent.

4214

Personnel ; rémunérations dues ; exercices antérieurs.

422

Comités d'entreprise, d'établissement.

425

Personnel ; avances et acomptes.

426

Personnel ; dépôts.

427

Personnel ; oppositions.

428

Personnel ; charges à payer et produits à recevoir.

4281

Primes de service à répartir.

4282

Dettes provisionnées pour congés à payer.

4286

Autres charges à payer.

4287

Produits à recevoir.

43

Sécurité sociale et autres organismes sociaux.

431

Sécurité sociale.

437

Autres organismes sociaux.

4372

Mutuelles.

4373

Caisses de retraite et de prévoyance.

4374

Caisse d'allocation de chômage ASSEDIC.

4378

Autres organismes sociaux.

438

Organismes sociaux ; charges à payer et produits à recevoir.

4382

Charges sociales sur congés à payer.

4386

Autres charges à payer.

4387

Produits à recevoir.

44

Etat et autres collectivités publiques.

441

Etat ; subventions à recevoir.

4411

Subventions d'investissement.

4417

Subventions d'exploitation.

4418

Subventions d'équilibre.

4419

Avances sur subventions.

442

Etat ; impôts et taxes recouvrables sur des tiers.

443

Opérations particulières avec l'Etat, les collectivités publiques, les organismes internationaux.

4431

Opérations particulières avec les collectivités d'assistance.

44311

Opérations particulières avec les collectivités d'assistance ; contributions versées par les hébergés.

44312

Opérations particulières avec les collectivités d'assistance ; ressources encaissées.

443121

Ressources encaissées.

443122

Contributions à reverser à la collectivité d'assistance.

4432

Etat.

44321

Etat ; dépenses.

44322

Etat ; recettes.

44327

Etat ; aide sociale ; versement des contributions des hébergés.

4433

Département.

44331

Département ; dépenses.

44332

Département ; recettes.

43337

Département ; aide sociale ; versement des contributions des hébergés.

4436

Autres collectivités publiques, organismes internationaux.

4438

Autres opérations.

444

Etat ; impôts sur les bénéfices.

4445

Etat ; impôts sur les sociétés (organismes sans but lucratif).

445

Etat ; taxe sur le chiffre d'affaires.

4452

TVA due intracommunautaire.

4455

Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser.

44551

TVA à décaisser.

44558

Taxes assimilées à la TVA à décaisser.

4456

Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles.

44562

TVA sur immobilisations.

44563

TVA transférée par d'autres entreprises.

44581

Acomptes ; régime simplifié d'imposition.

44583

Remboursement de TVA demandé.

44585

TVA à régulariser ; retenue de garantie.

44588

Taxe sur chiffres d'affaires à régulariser ou en attente ; autres.

44566

TVA sur les autres biens et services.

44567

Crédit de TVA à reporter.

44568

Taxes assimilées à la TVA déductible.

4457

Taxes sur le chiffre d'affaires collectées.

44571

TVA collectée.

44578

Taxes assimilées à la TVA collectée.

4458

Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente.

446

Obligations cautionnées.

447

Autres impôts, taxes et versements assimilés.

4471

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

44711

Taxe sur les salaires.

44713

Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

44714

Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction.

44718

Autres impôts, taxes et versements assimilés.

4473

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

44733

Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

44734

Participation des employeurs à l'effort de construction.

4476

Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

4477

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

448

Etat, charges à payer et produits à recevoir.

4482

Charges fiscales sur congés à payer.

4486

Autres charges à payer.

4487

Produits à recevoir.

45

Confédération, fédération, unions, associations affiliées.

451

Confédération, fédération, unions, associations affiliées, compte courant.

455

Sociétaires, comptes courants.

4551

Principal.

4558

Intérêts courus.

456

Etablissements et services relevant de l'article L. 312-1 du CASF.

4563

ESAT, activité de production.

4565

ESAT, activité sociale.

4568

Autre établissement ou service.

458

Associés ; opérations faites en commun.

4581

Opérations courantes.

4588

Intérêts courus.

46

Débiteurs et créditeurs divers.

462

Créances sur cessions d'immobilisations.

463

Fonds en dépôts.

4631

Fonds gérés pour le compte des majeurs protégés.

46314

Fonds des bénéficiaires d'une mesure d'accompagnement judiciaire.

46315

Fonds gérés par un régisseur sur ordre d'un mandataire judiciaire à la protection des majeurs.

4632

Fonds reçus ou déposés ; usagers.

4633

Autres fonds en dépôt.

4634

Gestion des biens des majeurs protégés.

4635

Régies hospitalisés et hébergés (hors fonds gérés par un mandataire judiciaire à la protection des majeurs).

464

Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement.

465

Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.

466

Excédent de versement.

467

Autres comptes débiteurs ou créditeurs.

4671

Autres comptes créditeurs.

46711

Créditeurs divers ; exercice courant.

46712

Créditeurs divers ; exercice précédent.

46714

Créditeurs divers ; exercices antérieurs.

4672

Autres comptes débiteurs.

46721

Débiteurs divers ; exercice courant.

46722

Débiteurs divers ; exercice précédent.

46724

Débiteurs divers ; exercices antérieurs.

4677

Débiteurs et créditeurs divers ; différences de conversion.

46771

Créditeurs divers ; différences de conversion.

46772

Débiteurs divers ; différences de conversion.

468

Divers ; charges à payer et produits à recevoir.

4682

Charges à payer sur ressources affectées.

46821

Fonds à engager.

46828

Autres ressources affectées.

4684

Produits à recevoir sur ressources affectées.

46841

Fonds à engager.

46848

Autres ressources affectées.

4686

Autres charges à payer.

4687

Produits à recevoir.

47

Comptes transitoires ou d'attente.

471

Recettes à classer ou à régulariser.

472

Dépenses à classer ou à régulariser.

475

Legs et donations en cours de réalisation.

476

Différences de conversion, actif.

4761

Diminution des créances.

4762

Augmentation des dettes.

4768

Différences compensées par couverture de change.

477

Différences de conversion, passif.

4771

Augmentation des créances.

4772

Diminution des dettes.

4778

Différences compensées par couverture de change.

478

Autres comptes transitoires.

4784

Arrondis sur déclaration de TVA

48

Comptes de régularisation.

481

Charges à répartir sur plusieurs exercices.

4816

Frais d'émission des emprunts.

4818

Charges différées liées à l'obligation d'équilibre budgétaire.

4817

Pénalités de renégociation de la dette.

486

Charges constatées d'avance.

487

Produits constatés d'avance.

49

Dépréciation des comptes de tiers.

491

Dépréciation des comptes de redevables.

492

Dépréciation des comptes de clients.

495

Dépréciation des comptes de confédération, fédération et associations affiliées.

4951

Comptes de confédération, fédération et associations affiliées ; compte courant.

4955

Comptes courants des associés.

4958

Opérations faites en commun.

496

Dépréciation des comptes de débiteurs divers.

4962

Créances sur cessions d'immobilisations.

4965

Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement.

4967

Autres comptes débiteurs.

5. Comptes financiers

50

Valeurs mobilières de placement.

501

Parts dans des entreprises liées.

503

Actions.

5031

Titres cotés.

5035

Titres non cotés.

504

Autres titres conférant un droit de propriété.

506

Obligations.

5061

Titres cotés.

5065

Titres non cotés.

507

Bons du Trésor et bons de caisse à court terme.

508

Autres valeurs mobilières et créances assimilées.

5081

Autres valeurs mobilières.

5082

Bons de souscription.

5088

Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées.

509

Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées.

51

Banques, établissements financiers et assimilés.

511

Valeurs à l'encaissement.

5111

Coupons échus à l'encaissement.

5112

Chèques à encaisser.

5113

Effets à l'encaissement.

5114

Effets à l'escompte.

512

Banques.

5121

Comptes en monnaie nationale.

5124

Comptes en devises.

514

Chèques postaux.

515

Caisses du Trésor et des établissements publics.

516

Sociétés de Bourse.

517

Autres organismes financiers.

5171

Caisse d'épargne.

518

Intérêts courus.

5186

Intérêts courus à payer.

5187

Intérêts courus à recevoir.

519

Concours bancaires courants.

5191

Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC).

5193

Mobilisation de créances nées à l'étranger.

5198

Intérêts courus sur concours bancaires courants.

52

Instruments de trésorerie.

53

Caisse.

531

Caisse siège social.

532

Caisses des lieux d'activités.

54

Régies d'avance et accréditifs.

541

Régies d'avances.

542

Accréditifs.

58

Virements internes.

581

Virements de fonds.

59

Dépréciation des comptes financiers.

6. Comptes de charges

60

Achats et variation des stocks.

601

Achats stockés de matières premières et fournitures.

602

Achats stockés ; autres approvisionnements.

6021

Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.

6022

Fournitures consommables.

60221

Combustibles et carburants.

60222

Produits d'entretien.

60223

Fournitures d'atelier.

60224

Fournitures administratives.

60225

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

60226

Fournitures hôtelières.

602261

Couches, alèses, produits absorbants.

602268

Autres fournitures hôtelières.

60227

Emballages.

60228

Autres fournitures consommables.

6023

Alimentation.

6028

Autres fournitures suivies en stocks.

603

Variation des stocks.

6031

Variation des stocks de matières premières et fournitures.

6032

Variation des stocks des autres approvisionnements.

60321

Variation des stocks des produits pharmaceutiques et à usage médical.

60322

Variation des stocks des fournitures consommables.

603221

Combustibles et carburants.

603222

Produits d'entretien.

603223

Fournitures d'atelier.

603224

Fournitures administratives.

603225

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

603226

Fournitures hôtelières.

6032261

Couches, alèses, produits absorbants.

6032268

Autres fournitures hôtelières.

603228

Autres fournitures consommables.

60323

Variation des stocks d'alimentation.

60326

Variation des stocks d'emballages.

60328

Variation des stocks des autres fournitures suivies en stocks.

6037

Variation des stocks de marchandises.

606

Achats non stockés de matières et fournitures.

6061

Fournitures non stockables.

60611

Eau et assainissement.

60612

Energie ; électricité.

60613

Chauffage.

60618

Autres fournitures non stockables.

6062

Fournitures non stockées.

60621

Combustibles et carburants.

60622

Produits d'entretien.

60623

Fournitures d'atelier.

60624

Fournitures administratives.

60625

Fournitures scolaires, éducatives et de loisirs.

60626

Fournitures hôtelières.

606261

Couches, alèses, produits absorbants.

606268

Autres fournitures hôtelières.

60627

Emballages.

60628

Autres fournitures non stockées.

6063

Alimentation.

6066

Fournitures médicales.

6068

Autres achats non stockés de matières et fournitures.

607

Achats de marchandises.

609

Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.

6091

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats stockés de matières premières et fournitures.

6092

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats d'autres approvisionnements stockés.

6096

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats non stockés de matières et fournitures.

6097

Rabais, remises, ristournes obtenus sur achats de marchandises.

61

Services extérieurs.

611

Prestations de services avec des entreprises.

6111

Prestations à caractère médical.

6112

Prestations à caractère médico-social.

61111

Examens de biologie.

61112

Examens de radiologie.

61118

Autres.

61121

Ergothérapie.

61128

Autres prestations à caractère médico-social.

6118

Autres prestations de services.

612

Redevances de crédit-bail.

6122

Crédit-bail mobilier.

6125

Crédit-bail immobilier.

613

Locations.

6132

Locations immobilières.

6135

Locations mobilières.

61351

Informatique.

61352

Equipements.

61353

Matériel de transport.

61357

Matériel médical.

61358

Autres locations mobilières.

614

Charges locatives et de copropriété.

615

Entretien et réparations.

6152

Entretien et réparations sur biens immobiliers.

6155

Entretien et réparations sur biens mobiliers.

61551

Entretien et réparation du matériel médical.

61558

Entretien et réparations des autres matériels et outillages.

6156

Maintenance.

61561

Informatique.

61562

Maintenance du matériel médical.

61568

Maintenance ; autres.

616

Primes d'assurance.

6161

Multirisques.

6162

Assurance obligatoire dommage-construction.

6163

Assurance de transport.

6165

Responsabilité civile.

6166

Matériels.

6167

Assurances capital-décès titulaires .

6168

Primes d'assurance ; autres risques.

61681

Assurance maladie, maternité et accident du travail.

61688

Autres risques.

617

Etudes et recherches.

618

Divers.

6182

Documentation générale et technique.

6184

Concours divers (cotisations...).

6185

Frais de colloques, séminaires, conférences.

6188

Autres frais divers.

619

Rabais, remises, ristournes obtenus sur services extérieurs.

62

Autres services extérieurs.

621

Personnel extérieur à l'établissement.

6211

Personnel intérimaire.

62111

Personnel administratif et hôtelier.

62113

Personnel médical et paramédical.

62118

Autres personnels.

6215

Personnel affecté à l'établissement.

6218

Autres personnels extérieurs.

622

Rémunérations d'intermédiaires et honoraires.

6221

Frais de recrutement du personnel.

6223

Médecins.

622311

Médecins coordonnateurs.

622312

Autres médecins.

62232

Auxiliaires médicaux.

622321

Infirmiers.

622322

Autres auxiliaires médicaux.

62238

Autres.

6226

Honoraires.

6227

Frais d'actes et de contentieux.

6228

Divers.

623

Publicité, publications, relations publiques.

624

Transports de biens, d'usagers et transports collectifs du personnel.

6241

Transports de biens.

6242

Transports d'usagers.

62421

Accueil de jour en EHPAD.

62422

Accueil de jour en MAS.

62423

Accueil de jour en FAM.

62438

Autres.

6247

Transports collectifs du personnel.

6248

Transports divers.

625

Déplacements, missions et réceptions.

6251

Voyages et déplacements.

6255

Frais de déménagement.

6256

Missions.

6257

Réceptions.

626

Frais postaux et frais de télécommunications.

6261

Frais d'affranchissements.

6262

Frais de télécommunications.

627

Services bancaires et assimilés.

628

Divers.

6281

Prestations de blanchissage à l'extérieur.

6282

Prestations d'alimentation à l'extérieur.

6283

Prestations de nettoyage à l'extérieur.

6284

Prestations d'informatique à l'extérieur.

6287

Remboursement de frais.

6288

Autres.

629

Rabais, remises, ristournes obtenus sur autres services extérieurs.

63

Impôts, taxes et versements assimilés.

631

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).

6311

Taxe sur les salaires.

6312

Taxe d'apprentissage.

6318

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.

633

Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).

6331

Versement de transport.

6332

Allocation logement.

6333

Participation des employeurs à la formation professionnelle continue.

6338

Autres impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations.

635

Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).

6351

Impôts directs.

63511

Contribution économique territoriale.

63512

Taxes foncières.

63513

Autres impôts locaux.

6353

Impôts indirects.

6354

Droits d'enregistrement et de timbre.

6358

Autres droits.

637

Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).

64

Charges de personnel.

641

Rémunérations du personnel non médical.

6411

Personnel titulaire et stagiaire.

64111

Rémunération principale.

64116

Indemnités de préavis et de licenciement.

64118

Autres indemnités.

6413

Personnel non titulaire sur emplois permanents.

64131

Rémunération principale.

64136

Indemnités de préavis et de licenciement.

64138

Autres indemnités.

6415

Personnel non médical de remplacement.

64151

Rémunération principale.

64156

Indemnités de préavis et de licenciement.

64158

Autres indemnités.

6416

Emplois d'insertion.

6417

Apprentis.

6419

Remboursements sur rémunérations du personnel non médical.

642

Rémunérations du personnel médical.

6421

Praticiens.

6425

Gardes et astreintes.

6428

Autres.

6429

Remboursements sur rémunérations du personnel médical.

643

Rémunération des personnels handicapés.

6431

Rémunération directe versée par l'ESAT.

6432

Aide au poste.

6438

Autres rémunérations.

6439

Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées.

645

Charges de sécurité sociale et de prévoyance.

6451

Personnel non médical.

64511

Cotisations à l'URSSAF.

64512

Cotisations aux mutuelles.

64513

Cotisations aux caisses de retraite.

64514

Cotisations à l'ASSEDIC.

64518

Cotisations aux autres organismes sociaux.

6452

Personnel médical.

64521

Cotisations à l'URSSAF.

64522

Cotisations aux mutuelles.

64523

Cotisations aux caisses de retraite.

64524

Cotisations à l'ASSEDIC.

64528

Cotisations aux autres organismes sociaux.

6459

Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance.

646

Personnes handicapées.

6461

Cotisations à la MSA.

6462

Cotisations à l'URSSAF.

6463

Cotisations aux mutuelles.

6464

Cotisations aux caisses de retraite.

6468

Autres.

6469

Remboursement sur charges de sécurité sociale et de prévoyance des personnes handicapées.

647

Autres charges sociales.

6471

Prestations versées pour le compte du FNAL.

6472

Fonds de solidarité.

6473

Allocations de chômage.

6474

Fonds d'insertion pour les personnes handicapées.

6475

Médecine du travail.

6478

Divers.

6476

Remboursements sur autres charges sociales.

64781

Cartes de transport.

64783

Comités d'hygiène et de sécurité.

64784

Œuvres sociales.

64788

Autres.

648

Autres charges de personnel.

6481

Indemnités aux ministres des cultes.

6482

Indemnités des religieuses et reposance.

6483

Versements aux agents en cessation anticipée et progressive d'activité.

6488

Autres charges diverses de personnel.

6489

Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité.

65

Autres charges de gestion courante.

651

Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires.

654

Pertes sur créances irrécouvrables.

655

Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun.

6551

Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale.

6556

Frais de siège social du gestionnaire.

6557

Frais de siège social inter-associatif.

6558

Quote-part de résultat sur opérations faites dans le cadre d'un autre groupement.

657

Subventions.

6571

Subventions aux associations participant à la vie sociale des usagers.

6578

Autres subventions.

658

Charges diverses de gestion courante.

6581

Frais de culte et d'inhumation.

6582

Pécule.

6586

Fonds de solidarité.

6588

Autres.

66

Charges financières.

661

Charges d'intérêts.

6611

Intérêts des emprunts et dettes.

6615

Intérêts des lignes de crédit de trésorerie.

6618

Autres charges d'intérêts.

665

Escomptes accordés.

666

Pertes de change.

667

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.

668

Autres charges financières.

67

Charges exceptionnelles.

671

Charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

6711

Intérêts moratoires et pénalités sur marchés.

6712

Pénalités, amendes fiscales et pénales.

6715

Contribution exceptionnelle et temporaire (CET).

6717

Rappels d'impôts.

6718

Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion.

675

Valeurs comptables des éléments d'actif cédés.

678

Autres charges exceptionnelles.

68

Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements.

681

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions : charges d'exploitation.

6811

Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.

68111

Immobilisations incorporelles.

68112

Immobilisations corporelles.

6812

Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir.

6815

Dotations aux provisions d'exploitation.

6816

Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles.

6817

Dotations aux dépréciations des actifs circulants.

68173

Stocks et en-cours.

68174

Créances.

686

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges financières.

6862

Dotations aux amortissements des charges financières à répartir.

6865

Dotations aux provisions financières.

6866

Dotations aux dépréciations des éléments financiers.

687

Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions : charges exceptionnelles.

6871

Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations.

6872

Dotations aux provisions réglementées (immobilisations).

68725

Dotations aux amortissements dérogatoires.

6874

Dotations aux autres provisions réglementées.

68741

Dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du besoin en fonds de roulement.

68742

Dotation aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations.

68746

Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif.

687461

Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé.

687462

Dotations aux provisions réglementées : réserves des plus-values nettes d'actif circulant.

68748

Autres.

6876

Dotations aux dépréciations exceptionnelles.

689

Engagements à réaliser sur ressources affectées.

6894

Engagements à réaliser sur subventions attribuées.

6895

Engagements à réaliser sur dons manuels affectés.

6897

Engagements à réaliser sur legs et donations affectées.

695

Impôts sur les sociétés.

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