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Article Annexe VIII AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments autres que ceux concernés par l'article 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions)

Article Annexe VIII AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 28 décembre 2012 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments autres que ceux concernés par l'article 2 du décret du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions)

COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES

Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cepmax et du Bbiomax déterminés dans les articles 11 et 12 du présent arrêté.
Concernant le contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid, il figure en annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine. Si le contenu CO2 d'un réseau de chaleur ou de froid existant ne figure pas dans l'annexe 7 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine, la modulation MCGES relative au contenu en CO2 des réseaux de chaleur et de froid, dans le cas où ce bâtiment est relié à ce réseau de chaleur ou de froid, est égale à 0.

I. - Etablissement d'hébergement pour personnes âgées et établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
100
120

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2
2,4

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d
H3
Mcgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1
1
1
1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,2
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100< contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

II. - Bâtiments ou parties de bâtiment universitaire d'enseignement et de recherche

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
55
100

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
0,9
1,1
1,1
0,9
1
1
1,2
1,2

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,3
0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m
801 m et plus
Mbalt
0
0
0,1

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
1,3
1,6

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,1
1
1
1
0,9
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c H2d H3
Mbgéo
0,9
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1,2

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0
0

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50< contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100< contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGES
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'hôtellerie

1. Hôtels 0 et 1 étoile (partie nuit)

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
75
85

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c
H2d H3
Mbgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
2
2,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1
1
1
1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50< contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 ≤ contenu
CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Hôtel 2 étoiles (partie nuit)

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
95
100

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1,1
0,9

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,6
2,7

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1,1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

3. Hôtel 3 étoiles (partie nuit)

3.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
75
85

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a
H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,1
1
1
1
1,1
0,9

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

3.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,2
2,5

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1
1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100< contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

4. Hôtels 4 et 5 étoiles (partie nuit)

4.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
75
85

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c
H2d H3
Mbgéo
1,2
1,4
1,2
1,1
1
1
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
1,1
0,9

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

4.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,1
2,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b
H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1
1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid /2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 ≤ contenu
CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

5. Hôtels 0, 1 et 2 étoiles (partie jour)

5.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
110
140

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

5.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
3,3
4

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

5. Hôtels 3, 4 et 5 étoiles (partie jour)

5.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
110
165

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
0,9

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

5.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
3
4,1

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c
H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

III. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de restauration

1. Restauration commerciale en continue - 18 h/j 7j/7

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
140
240

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c
H2d H3
Mbgéo
1
1,2
1,1
1
1
1
1,2
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0
0,1

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
6,8
10

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1,1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0
0,1

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

2. Restauration - 1 repas/jour, 5j/7

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
65
100

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,4
1,2
1,1
1
0,9
0,7
0,6

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
0,9
1,1
1,1
0,9
1
0,9
1,2
1,1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m
801 m et plus
Mbalt
0
0,3
0,6

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0
0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
3,6
5

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,1

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

3. Restauration - 2 repas/jour, 6j/7

3.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
110
180

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d
H3
Mbgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,2
1,1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0
0,1

3.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
6
8,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m
801 m et plus
Mcalt
0
0
0,1

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

4. Restauration - 2 repas/jour, 7j/7

4.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
125
200

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m
801 m et plus
Mbalt
0
0
0,1

4.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
6,6
9,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0
0,1

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

5. Restauration scolaire - 1 repas/jour, 5j/7

5.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
50
60

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d
H3
Mbgéo
1,2
1,4
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,2
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

5.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
1,7
2,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0
0

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

6. Restauration scolaire - 3 repas/jour, 5 j/7

6.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
75
85

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,1
1
1
0,9
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mbgéo
1
1,3
1,2
1
1
1
1,2
1,1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m
801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

6.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,6
3,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0
0,1

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

Le coefficient McGES est égal à 0.

IV. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de commerce

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
140
250

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,1
1
1
1
0,9
0,9
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d
H3
Mbgéo
0,9
1
1
1
1
1
1,1
1,1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0
0

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :


Si SRT ≤ 500 m² : Mbsurf = 500-SRT/1300


Si SRT > 500 m² : Mbsurf = 0.

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
6,4
10,4

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1
1
1
1
1
1
1

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1
1
1
1
1
1,1
1,1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m
801 m et plus
Mcalt
0
0
0

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = SRT - 1 000 / 6 270

Si SRT > 1 000 m² : Mcsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si SRT ≤ 500 m² : Mcsurf = 500 - SRT / 2 400

Si SRT > 500 m² : Mcsurf = 0

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 ≤ contenu
CO2 ≤ 100
100 ≤ contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

V. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de gymnases et salles de sports

1. Etablissement sportif scolaire

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
44
55

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mbgéo
1,2
1,5
1,2
1,1
1
0,9
0,8
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,4
1,2
1
1
1
1,2
1,1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,4
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,5

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0008 * SRT + 0,8

Si SRT > 1 000 m² : Mbsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0014 * SRT + 1,8

Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mbsurf = - 0,0004 * SRT + 0,8

Si SRT > 2 000 m² : Mbsurf = 0

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
1,1
1,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,2
1,1
1
1
0,9
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b
H2c
H2d H3
Mcgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,2
0,5

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = - 0,0011 * SRT + 1,4

Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mcsurf = - 0,0003 * SRT + 0,6

Si SRT > 2 000 m² : Mcsurf = 0

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh


Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50< contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

2. Etablissement sportif municipal ou privé

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
100
120

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mbgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,3
0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,3

Le coefficient Mbsurf de modulation du Bbiomax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0008 * SRT + 0,8

Si SRT > 1 000 m² : Mbsurf = 0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mbsurf = - 0,0014 * SRT + 1,8

Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mbsurf = - 0,0004 * SRT + 0,8

Si SRT > 2 000 m² : Mbsurf = 0

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,4
3

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,2
1,1
1
1
1
1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,3

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment prend les valeurs suivantes :

Si SRT ≤ 1 000 m² : Mcsurf = - 0,0011*SRT + 1,4

Si 1 000 m² < SRT ≤ 2 000 m² : Mcsurf = - 0,0003*SRT + 0,6

Si SRT > 2 000 m² : Mcsurf = 0

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :
Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud
0,15
0,1
0,05
0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100< contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGES
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

VI. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'établissement de santé

1. Etablissement de santé (partie nuit)

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
230
270

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d
H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
5,4
6,6

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1
1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m
801 m et plus
Mcalt
0
0
0,1

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0
0,1

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGES
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Etablissement de santé (partie jour)


2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
120
180

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,3
1,5
1,3
1,2
1
1
0,9
0,7

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,3
1,2
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,3
0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,6
3,8

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,2
1,3
1,2
1,1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,2
0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50< contenu
CO2 ≤ 100
100< contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
McGES
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage industriel ou artisanal

1. Bâtiments à usage industriel ou artisanal - 3 × 8 h

1.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
250
320

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,1
1,1
1
1
0,9
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c
H2d H3
Mbgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0
0,1

1.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
7
8

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d
H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 ≤ contenu CO2 ≤ 100 100 ≤ contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGESchaud
0,3
0,2
0,1
0

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

2. Bâtiment à usage industriel ou artisanal - 8 h à 18 h

2.1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
90
130

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,2
1,2
1
1
1
1,3
1,2

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,5

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus

Mcalt

0
0,1
0,2

2.2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,8
3,4

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b
H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1
1
1
1
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,2
1,1

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGESchaud 0,3 0,2 0,1 0

Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
≥ 150
McGESfroid
0,3
0,2
0,1
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGES
0,3
0,2
0,1
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

VIII. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage d'aérogare

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
190
240

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
0,9
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mbgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1,1
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0
0,1

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1
CATÉGORIE CE2
Mctype
4
5,8

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a
H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1
1
1
0,9
0,9
0,8

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a
H1b H1c H2a
H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1
1,1
1,1
1
1
1
1
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,3

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

0 à 400 m
401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,1
0,2

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50< contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
≥ 150
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGES
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.

IX. - Bâtiments ou parties de bâtiment à usage de tribunal ou palais de justice

1. Modulations du Bbiomax

La valeur moyenne Bbiomaxmoyen définie par type d'occupation du bâtiment ou de la partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Bbiomaxmoyen
120
140

Le coefficient Mbgéo de modulation du Bbiomax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c
H2d
H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,2
1,1
1
1
1
0,9

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a
H2b
H2c H2d H3
Mbgéo
1,1
1,2
1,2
1
1
1,1
1,2
1

Le coefficient Mbalt de modulation du Bbiomax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mbalt
0
0,2
0,4

2. Modulations du Cepmax

Le coefficient Mctype de modulation du Cepmax selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 prend les valeurs suivantes :

CATÉGORIE CE1 CATÉGORIE CE2
Mctype
2,4
3,2

Le coefficient Mcgéo de modulation du Cepmax selon la localisation géographique prend les valeurs suivantes :

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE1 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
1
1

Dans le cas où le bâtiment ou la partie du bâtiment est en catégorie CE2 :

H1a H1b H1c H2a H2b H2c H2d H3
Mcgéo
1,1
1,2
1,1
1,1
1
1
0,9
0,9

Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes :

0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus
Mcalt
0
0,2
0,4

Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre prend la valeur suivante :

Dans le cas d'une utilisation locale de bois énergie comme énergie principale utilisée pour la production de chauffage :

McGES = 0,15

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé simultanément à un réseau de chaleur et à un réseau de froid :

McGES = McGESchaud + McGESfroid / 2

où :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGESchaud 0,15 0,1 0,05 0
Contenu CO2 des réseaux de froid en g/kWh

Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu
CO2 ≤ 100
100 < contenu
CO2 ≤ 150
Contenu CO2
≥ 150
McGESfroid
0,15
0,1
0,05
0

Dans le cas où le bâtiment ou la partie de bâtiment est raccordé à un réseau de chaleur ou à un réseau de froid :

Contenu CO2 des réseaux de chaleur et de froid en g/kWh
Contenu CO2
≤ 50
50 < contenu CO2 ≤ 100 100 < contenu CO2 ≤ 150 Contenu CO2
≥ 150
McGES
0,15
0,1
0,05
0

Dans tous les autres cas, le coefficient McGES est égal à 0.

Le coefficient Mcsurf de modulation du Cepmax selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment est pris égal à 0.