Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1514 du 28 décembre 2012 relatif aux qualifications en secourisme et natation exigées des personnels relevant du ministre chargé de l'éducation nationale assurant un enseignement de l'éducation physique et sportive dans le premier degré)
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2004-592 du 17 juin 2004
Art. 1