Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 et l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 septembre 1993
Art. 6-2