Inspection de la carène.
1. L'exploitant du navire fait réaliser, une inspection de la partie directement accessible de la carène des navires suivant les périodicités définies au paragraphe 2 ci-dessous.2. La visite de la face externe de la carène et des éléments associés est effectuée navire à sec ou, le cas échéant, par plongeurs, le navire restant alors à flot, dans les conditions précisées dans le tableau ci-dessous :
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TYPE DE NAVIRE |
VISITE DE LA FACE EXTERNE DE LA CARÈNE ET DES ÉLÉMENTS ASSOCIÉS |
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Intervalle de temps entre |
Possibilité de visite |
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Navires à passagers à navigation internationale |
- 3 mois |
Suivant les dispositions de la résolution A 1053 (27) modifiée, sur décision du chef du centre de sécurité des navires compétent et après avis de la société de classification habilitée |
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Navires de charge à navigation internationale |
± 6 mois |
Suivant les dispositions de la résolution A. 1053 (27) modifiée, sur décision de l'autorité compétente pour la délivrance des titres et certificats (art. 3-1 du décret n° 84-110) |
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Navires à passagers à navigation nationale |
± 3 mois |
Une visite sur deux sur décision du chef du centre de sécurité des navires compétent et après avis de la société de classification |
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Navires de charge à navigation nationale |
± 6 mois |
Une visite sur deux sur décision du chef du centre de sécurité des navires compétent et après avis de la société de classification |
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Navires de charge (Dans le cadre d'un programme expérimental après avis favorable de la CCS) |
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Conforme à l'avis de la CCS |
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Navires de pêche L ≥ 45 mètres |
± 6 mois |
Non |
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Navires de pêche 45 mètres > L ≥ 12 mètres |
± 6 mois |
Non |
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Navires de pêche et de charge L ⩽ 12 mètres visés par l'article 130.9 |
Sans être inférieure à 24 mois ± 6 mois, échéance du permis de navigation 6 mois |
Non |
L'intervalle (- 3 mois, - 6 mois, ± 3 mois ou ± 6 mois) est à considérer par rapport à la date anniversaire du certificat international visé, ou en l'absence de certificat international par rapport à la date d'échéance du permis de navigation).
3. Nonobstant les paragraphes ci-dessus, la périodicité de visite des navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres conformes à la division 230 est celle prescrite par l'article 230-1.06.
4. Pour les navires de charge et à passagers effectuant une navigation internationale, la date d'échéance de l'inspection de la carène ne peut dépasser la date d'échéance des certificats de sécurité pour navire à passagers et de charge.
5. En cas de visite par plongeurs, la procédure applicable est celle de la société de classification habilitée qui a délivré ou renouvelé le certificat de franc-bord, ou si ce dernier est renouvelé par l'autorité, celle de la société de classification habilitée choisie par l'exploitant du navire.
6. Pour les navires ayant obtenu un avis favorable de la CCS en vue d'intégrer un protocole expérimental visant à modifier la périodicité des visites de carène à sec, la compagnie est tenue de respecter l'intégralité du protocole. Dans le cas contraire la périodicité qui s'applique est celle applicable à un navire de charge de navigation nationale ou internationale, le cas échéant.