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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2002 pris en application du décret n° 1449-2002 du 12 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects et l'annexe III au code général des impôts)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 décembre 2002 pris en application du décret n° 1449-2002 du 12 décembre 2002 modifiant le décret n° 92-1429 du 30 décembre 1992 pris pour l'application des articles 32 et 109 de la loi n° 92-677 relative à l'abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la Communauté économique européenne en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects et l'annexe III au code général des impôts)

Lorsque les produits devant faire l'objet de la déclaration d'échanges de biens prévue au décret du 30 décembre 1992 relèvent de la liste figurant dans la colonne A du tableau ci dessous, les codes de nomenclature à utiliser sont ceux mentionnés en regard dans la colonne B du présent tableau :

COLONNE A

COLONNE B

Produits

Codes NC

Produits

Codes à utiliser

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

0210.99.90

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, de l'espèce bovine.

0210.99.99.1

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, des espèces ovine ou caprine.

021099.90.2

Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

0210.99.90.9

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou un saumure, séché ou fumé.

0504.00.00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, de l'espèce bovine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

0504.00.00.1

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, des espèces ovine ou caprine, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

0504.00.00.2

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons et des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'étal frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

0504.00.00.9

Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00

Glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, de l'espèce bovine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00.1

Glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00.2

Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, même séchée ; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

0510.00.00.9

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.

1502 90 90

Graisses des animaux de l'espèce bovine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.

1502 90 90 1

Graisses des animaux des espèces ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 et de celles destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine, à l'exclusion du suif.

1502 90 90 2

Préparations homogénéisées.

1602.10.00

Préparations homogénéisées de l'espèce bovine.

1602.10.00.1

Préparations homogénéisées des espèces ovine ou caprine.

1602.10.00.2

Préparations homogénéisées autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

1602.10.00.9

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine.

1902.20.30

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de l'espèce bovine, y compris les graisses de toute nature de l'espèce bovine.

1902.20.30.1

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats des espèces ovine ou caprine, y compris les graisses de toute nature des espèces ovine ou caprine.

1902.20,30.2

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, y compris les graisses de toute nature ou origine autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

1902.20.30.9

Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d'origine protégée (AOP) (à l'exclusion de l'asti spumante et du champagne).

2204 10 93

Crémant de Loire.

2204 10 93 1

Crémant d'Alsace.

2204 10 93 2

Vouvray.

2204 10 93 3

Saumur.

2204 10 93 4

Limoux.

2204 10 93 5

Clairette et crémant de Die.

2204 10 93 6

Crémant de Bourgogne.

2204 10 93 7

Autres AOP mousseux français.

2204 10 93 8

Autre AOP mousseux.

2204 10 93 9

Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).

2204 21 11

Alsace Riesling.

2204 21 11 1

Alsace Gewurztraminer.

2204 21 11 2

Alsace Pinot blanc.

2204 21 11 3

Alsace Sylvaner.

2204 21 11 4

Alsace Pinot gris.

2204 21 11 5

Vendanges tardives et sélection de grains nobles (Alsace et Grand Cru).

2204 21 11 6

Alsace Edelzwicker, Gentil et sans mention de cépages.

2204 21 11 7

Alsace Grand Cru.

2204 21 11 8

Autres Alsace blancs.

2204 21 11 9

Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un
titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).

2204 21 12

Bordeaux.

2204 21 12 1

Entre-deux-mers (y.c. Haut Benauge).

2204 21 12 2

Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).

2204 21 12 3

Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves Supérieures).

2204 21 12 4

Sauternes et Barsac.

2204 21 12 5

Autres blancs doux (y compris Graves Supérieures).

2204 21 12 6

Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un
titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).

2204 21 13

Grands Crus de la Côte-d'Or.

2204 21 13 1

Villages et Premiers Crus de la Côte-d'Or.

2204 21 13 2

Villages de la Côte chalonnaise.

2204 21 13 3

Crus du Mâconnais.

2204 21 13 4

Chablis Grands Crus et Premiers Crus.

2204 21 13 5

Mâcon (dont Mâcon Supérieur et Mâcon Villages).

2204 21 13 6

Régionales de Bourgogne.

2204 21 13 7

Chablis et Petit Chablis.

2204 21 13 8

Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.

2204 21 13 9

Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un
titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants).

2204 21 17

Gros Plant.

2204 21 17 1

Muscadet.

2204 21 17 2

Sancerre.

2204 21 17 3

Anjou, Saumur et Savennières.

2204 21 17 4

Coteaux du Layon et autres vins moelleux.

2204 21 17 5

Touraine (avec ou sans nom de commune).

2204 21 17 6

Vouvray.

2204 21 17 7

Autres AOP blancs du Val de Loire.

2204 21 17 9

Vins blancs produits dans la Communauté, en
récipientsd'une contenance n'excédant 2 litres,
ayant un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion
des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho
Verde et des vins d'Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne,
du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane,
de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige,
du Frioul, de Vénétie, de Penedés, de la Rioja et de Valencia).

2204 21 38

Bergerac.

2204 21 38 1

Côtes du Rhône.

2204 21 38 3

Languedoc.

2204 21 38 4

Roussillon.

2204 21 38 5

Autres AOP blancs français.

2204 21 38 8

Autres AOP blancs produits dans la Communauté.

2204 21 38 9

Vins de Bordeaux, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant
un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des
vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 42

Bordeaux rouge.

2204 21 42 1

Bordeaux Supérieur.

2204 21 42 2

Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Sainte Foy Bordeaux.

2204 21 42 3

Graves et Pessac-Léognan.

2204 21 42 4

Médoc et Haut-Médoc.

2204 21 42 5

Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, Saint-Julien, Saint-Estèphe, Moulis, Listrac).

2204 21 42 6

Saint-Emilion et Saint-Emilion Grand Cru.

2204 21 42 7

Autres Libournais (Montagne, Puisseguin, Lussac, Saint-Georges, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).

2204 21 42 8

Bordeaux rosé et Clairet.

2204 21 42 9

Vins de Bourgogne, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant
un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion
des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 43

Grands Crus de la Côte-d'Or.

2204 21 43 1

Villages et Premiers Crus de la Côte de Beaune.

2204 21 43 2

Villages et Premiers Crus de la Côte de Nuits.

2204 21 43 3

Villages de la Côte chalonnaise.

2204 21 43 4

Mâcon (dont Mâcon Supérieur).

2204 21 43 5

Régionales de Bourgogne.

2204 21 43 6

Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.

2204 21 43 7

Vins du Beaujolais, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant
un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion
des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 44

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.

2204 21 44 1

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges.

2204 21 44 2

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouges.

2204 21 44 3

Crus du Beaujolais.

2204 21 44 4

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.

2204 21 44 5

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.

2204 21 44 6

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosés.

2204 21 44 7

Vins du Côtes du Rhône, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un
titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion
des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 46

Châteauneuf-du-Pape

2204 21 46 1

Autres AOP locales méridionales (Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).

2204 21 46 2

AOP locales septentrionales (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).

2204 21 46 3

Côtes du Rhône Villages (communaux ou non).

2204 21 46 4

Côtes du Rhône (régionaux).

2204 21 46 5

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients
d'une contenance n'excédant pas 2 litres,
ayant un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion
des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 47

Fitou.

2204 21 47 1

Corbières.

2204 21 47

Minervois.

2204 21 47 3

Languedoc.

2204 21 47 4

Faugères.

2204 21 47 5

Saint-Chinian.

2204 21 47 6

Costières de Nîmes.

2204 21 47 7

Roussillon.

2204 21 47 8

Autres Languedoc-Roussillon.

2204 21 47 9

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance
n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique
volumique acquis n'excédant pas 15 % vol,
avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins
pétillants et des vins blancs).

2204 21 48

Sancerre.

2204 21 48 1

Anjou rouge et Anjou Villages.

2204 21 48 2

Saumur rouge et Saumur Champigny.

2204 21 48 3

Bourgueil et Saint-Nicolas de Bourgueil.

2204 21 48 4

Chinon.

2204 21 48 5

Touraine (avec ou sans nom de commune).

2204 21 48 6

Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.

2204 21 48 7

Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.

2204 21 48 9

Vins produits dans la Communauté, en récipients
d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant
un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins
mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et
des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais,
des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon,
du Val de Loire, du Piémont, de Toscane, du
Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão,
de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés,
de la Rioja et de Valdepeñas).

2204 21 78

Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).

2204 21 78 1

Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).

2204 21 78 2

Ventoux.

2204 21 78 3

Bergerac.

2204 21 78 4

Cahors.

2204 21 78 5

Alsace (Pinot noir rouges et rosés).

2204 21 78 6

Grignan les Adhémar.

2204 21 78 7

Luberon.

2204 21 78 8

Autres AOP rouges et rosés.

2204 21 78 9

Vins blancs produits dans la Communauté,
en récipients d'une contenance n'excédant
pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique
acquis n'excédant pas 15 % vol, avec indication
géographique protégée (IGP) (à l'exclusion des
vins mousseux et des vins pétillants).

2204 21 79

Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.

2204 21 79 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 21 79 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 21 79 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

2204 21 79 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

2204 21 79 6

Autres vins blancs français à IGP.

2204 21 79 8

Autres vins blancs à IGP produits dans la Communauté.

2204 21 79 9

Vins produits dans la Communauté, en
récipients d'une contenance n'excédant
pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique
acquis n'excédant pas 15 % vol, avec IGP
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins
pétillants et des vins blancs).

2204 21 80

Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.

2204 21 80 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 21 80 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 21 80 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

2204 21 80 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

2204 21 80 6

Autres vins rouges et rosés français à IGP.

2204 21 80 8

Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans la Communauté.

2204 21 80 9

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP,
produits dans la Communauté, en récipients
d'une contenance n'excédant pas 2 litres,
ayant un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des
vins mousseux et des vins pétillants).

2204 21 81

Vins français sans IG blanc, chardonnay.

2204 21 81 1

Vins français sans IG blanc, sauvignon.

2204 21 81 2

Vins français sans IG blanc, bicépages.

2204 21 81 7

Vins français sans IG blanc, autres cépages.

2204 21 81 8

Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG blanc, avec mention de cépage(s).

2204 21 81 9

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits
dans la Communauté, en récipients d'une
contenance n'excédant pas 2 litres, ayant
un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des
vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 21 82

Vins français sans IG rouge, merlot.

2204 21 82 1

Vins français sans IG rouge, syrah.

2204 21 82 2

Vins français sans IG rouge, cabernet sauvignon.

2204 21 82 3

Vins français sans IG rouge, pinot.

2204 21 82 4

Vins français sans IG rouge, gamay.

2204 21 82 5

Vins français sans IG rouge, bicépages.

2204 21 82 6

Vins français sans IG rouge, autres cépages.

2204 21 82 7

Vins français sans IG rosé, cépages.

2204 21 82 8

Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG rouge et rosé, avec mention de cépage(s).

2204 21 82 9

Vins blancs produits dans la Communauté,
en récipients d'une contenance n'excédant
pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique
volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins
pétillants et des vins de cépages).

2204 21 83

Autres vins blancs français.

2204 21 83 1

Autres vins blancs produits dans la Communauté.

2204 21 83 9

Vins produits dans la Communauté, en
récipients d'une contenance n'excédant
pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique
volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins
pétillants, des vins blancs et des vins de cépages).

2204 21 84

Autres vins rouges français.

2204 21 84 1

Autres vins rosés français.

2204 21 84 2

Autres vins rouges et rosés produits dans la Communauté.

2204 21 84 9

Vins produits dans la Communauté, en
récipients d'une contenance n'excédant pas
2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique
acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas
22 % vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des
vins de Madère, de Xérès, de Marsala,
de Samos et de Porto, ainsi que du
moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).

2204 21 90

Muscat de Rivesaltes.

2204 21 90 1

Banyuls et Banyuls Grand cru.

2204 21 90 2

Rivesaltes.

2204 21 90 3

Muscat de Frontignan.

2204 21 90 4

Muscat de Beaumes de Venise.

2204 21 90 5

Autres AOP français (de 15° à 22°).

2204 21 90 8

Autres AOP (de 15° à 22°) produits dans la Communauté.

2204 21 90 9

Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une
contenance excédant 2 litres, ayant un titre
alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins
mousseux et des vins pétillants).

2204 29 12

Bordeaux.

2204 29 12 1
Entre-deux-mers (y.c. Haut Benauge).

2204 29 12 2
Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Premières Côtes de Blaye, Côtes de Bourg, Côtes de Francs, Graves de Vayres).

2204 29 12 3
Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves Supérieures).

2204 29 12 4
Sauternes et Barsac.

2204 29 12 5
Autres blancs doux (y compris Graves Supérieures).

2204 29 12 6

Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une
contenance excédant 2 litres, ayant un titre
alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins
mousseux et des vins pétillants).

2204 29 13

Grands Crus de la Côte-d'Or.

2204 29 13 1

Villages et Premiers Crus de la Côte-d'Or.

2204 29 13 2

Villages de la Côte chalonnaise.

2204 29 13 3

Crus du Mâconnais.

2204 29 13 4

Chablis Grands Crus et Premiers Crus.

2204 29 13 5

Mâcon (dont Mâcon Supérieur et Mâcon Villages).

2204 29 13 6

Régionales de Bourgogne.

2204 29 13 7

Chablis et Petit Chablis.

2204 29 13 8

Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois.

2204 29 13 9

Vins blancs du Val de Loire, en récipients
d'une contenance excédant 2 litres, ayant un
titre alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins
mousseux et des vins pétillants).

2204 29 17

Gros Plant.

2204 29 17 1

Muscadet.

2204 29 17 2

Sancerre.

2204 29 17 3

Anjou, Saumur et Savennières.

2204 29 17 4

Coteaux du Layon et autres vins moelleux.

2204 29 17 5

Touraine (avec ou sans nom de commune).

2204 29 17 6

Vouvray.

2204 29 17 7

Autres AOP blancs du Val de Loire.

2204 29 17 9

Vins blancs produits dans la Communauté, en
récipients d'une contenance excédant 2 litres,
ayant un titre alcoométrique volumique acquis
n'excédant pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion
des vins mousseux, des vins pétillants et
des vins de Tokaj, de Bordeaux, de Bourgogne
et du Val de Loire).

2204 29 18

Bergerac.

2204 29 18 1
Côtes du Rhône.

2204 29 18 3
Languedoc.

2204 29 18 4
Roussillon.

2204 29 18 5
Autres AOP blancs français.

2204 29 18 8

Autres AOP blancs produits dans la Communauté.

2204 29 18 9

Vins de Bordeaux, en récipients d'une
contenance excédant 2 litres, ayant un titre
alcoométrique volumique acquis n'excédant
pas 15 % vol, avec AOP (à l'exclusion des vins
mousseux, des vins pétillants et des vins blancs).

2204 29 42

Bordeaux rouge.

2204 29 42 1

Bordeaux Supérieur.

2204 29 42 2

Côtes de Bordeaux (Blaye, Cadillac, Castillon, Francs), Côtes de Bourg, Graves de Vayres, Sainte Foy Bordeaux.

2204 29 42 3

Graves et Pessac-Léognan.

2204 29 42 4

Médoc et Haut-Médoc.

2204 29 42 5

Communales du Médoc (Margaux, Pauillac, Saint-Julien, Saint-Estèphe, Moulis, Listrac).

2204 29 42 6

Saint-Emilion et Saint-Emilion Grand Cru.

2204 29 42 7

Autres Libournais (Montagne, Puisseguin, Lussac, Saint-Georges, Pomerol, Lalande de Pomerol, Fronsac, Canon-Fronsac).

2204 29 42 8

Bordeaux rosé et Clairet.

2204 29 42 9

Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance
excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique
volumique acquis n'excédant pas 15 % vol,
avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux,
des vins pétillants et des vins blancs).

2204 29 43

Grands Crus de la Côte-d'Or.

2204 29 43 1

Villages et Premiers Crus de la Côte de Beaune.

2204 29 43 2

Villages et Premiers Crus de la Côte de Nuits.

2204 29 43 3

Mâcon (dont Mâcon Supérieur).

2204 29 43 5

Régionales de Bourgogne

2204 29 43 6

Villages de l'Auxerrois-Tonnerrois

2204 29 43 7

Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance
excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique
volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants
et des vins blancs).

2204 29 44

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rouges.

2204 29 44 1

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rouges.

2204 29 44 2

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rouge.

2204 29 44 3

Crus du Beaujolais.

2204 29 44 4

Beaujolais et Beaujolais Villages Nouveaux ou Primeurs, rosés.

2204 29 44 5

Beaujolais (hors Nouveaux ou Primeurs) et Beaujolais Supérieur, rosés.

2204 29 44 6

Beaujolais Villages (hors Nouveaux ou Primeurs), rosé.

2204 29 44 7

Vins des Côtes du Rhône, en récipients d'une
contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP
(à l'exclusion. des vins mousseux, des vins pétillants
et des vins blancs).

2204 29 46

Châteauneuf-du-Pape.

2204 29 46 1

Autres AOP locales méridionales (Gigondas, Lirac, Tavel, Vacqueyras, Beaumes de Venise, Vinsobres, Rasteau).

2204 29 46 2

AOP locales septentrionales (Côtes-Rôtie, Cornas, Crozes-Hermitage, Hermitage, Saint-Joseph).

2204 29 46 3

Côtes du Rhône Villages (communaux ou non).

2204 29 46 4

Côtes du Rhône (régionaux).

2204 29 46 5

Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une
contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants
et des vins blancs).

2204 29 47

Fitou.

2204 29 47 1

Corbières.

2204 29 47 2

Minervois.

2204 29 47 3

Languedoc.

2204 29 47 4

Faugères.

2204 29 47 5

Saint-Chinian.

2204 29 47 6

Costières de Nîmes.

2204 29 47 7

Roussillon.

2204 29 47 8

Autres Languedoc-Roussillon.

2204 29 47 9

Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance
excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique
volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec AOP
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants
et des vins blancs).

2204 29 48

Sancerre.

2204 29 48 1

Anjou rouge et Anjou Villages.

2204 29 48 2

Saumur rouge et Saumur Champigny.

2204 29 48 3

Bourgueil et Saint-Nicolas de Bourgueil.

2204 29 48 4

Chinon.

2204 29 48 5

Touraine (avec ou sans nom de commune).

2204 29 48 6

Rosé d'Anjou et cabernet d'Anjou.

2204 29 48 7

Autres AOP rouges et rosés du Val de Loire.

2204 29 48 9

Vins produits dans la Communauté, en récipients
d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre
alcoométrique volumique acquis n'excédant pas
15 % vol (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, des Côtes-du-Rhône, du Languedoc-Roussillon
et du Val de Loire).

2204 29 58

Provence rouge (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix­en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).

2204 29 58 1

Provence rosé (Côtes de Provence, Coteaux d'Aix-en-Provence, Coteaux Varois en Provence, Bandol et autres AOP).

2204 29 58 2

Ventoux.

2204 29 58 3

Bergerac.

2204 29 58 4

Cahors.

2204 29 58 5

Grignan les Adhémar.

2204 29 58 7

Luberon.

2204 29 58 8

Autres AOP rouges et rosés.

2204 29 58 9

Vins blancs de raisins frais, produits dans la
Communauté, en récipients d'une contenance
excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

2204 29 79

Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.

2204 29 79 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 29 79 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 29 79 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

2204 29 79 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

2204 29 79 6

Autres vins blancs français à IGP.

2204 29 79 8

Autres vins blancs à IGP produits dans la Communauté.

2204 29 79 9

Vins produits dans la Communauté, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol, avec IGP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins
pétillants et des vins blancs).

2204 21 80

Vins à IGP de la région Midi-Pyrénées.

2204 21 80 2

Vins à IGP Pays d'Oc.

2204 21 80 3

Vins à IGP du Val de Loire.

2204 21 80 4

Vins à IGP de la région Languedoc-Roussillon sauf Oc.

2204 21 80 5

Vins à IGP des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-Alpes et Corse.

2204 21 80 6

Autres vins rouges et rosés français à IGP.

2204 21 80 8

Autres vins rouges et rosés à IGP produits dans la Communauté.

2204 21 80 9

Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits
dans la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des vins mousseux et des vins pétillants).

2204 29 81

Vins français sans IG blanc, chardonnay.

2204 29 81 1

Vins français sans IG blanc, sauvignon.

2204 29 81 2

Vins français sans IG blanc, bicépages.

2204 29 81 7

Vins français sans IG blanc, autres cépages.

2204 29 81 8

Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG blanc, avec mention de cépage(s).

2204 29 81 9

Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans
la Communauté, en récipients d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol. (à l'exclusion des vins mousseux,
des vins pétillants et des vins blancs).

2204 29 82

Vins français sans IG rouge, merlot.

2204 29 82 1

Vins français sans IG rouge, syrah.

2204 29 82 2

Vins français sans IG rouge, cabernet sauvignon.

2204 29 82 3

Vins français sans IG rouge, pinot.

2204 29 82 4

Vins français sans IG rouge, gamay.

2204 29 82 5

Vins français sans IG rouge, bicépages.

2204 29 82 6

Vins français sans IG rouge, autres cépages.

2204 29 82 7

Vins français sans IG rosé, cépages.

2204 29 82 8

Autres vins produits dans un Etat membre de la Communauté, sans IG rouge et rosé, avec mention de cépage(s).

2204 29 82 9

Vins blancs produits dans la Communauté, en récipients
d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre
alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % vol (à l'exclusion. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages).

2204 29 83

Autres vins blancs français.

2204 29 83 1

Autres vins blancs produits dans la Communauté.

2204 29 83 9

Vins produits dans la Communauté, en récipients
d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre
alcoométrique acquis n'excédant pas 15 % vol
(à l'exclusion des vins mousseux, des vins
pétillants, des vins blancs et des vins de cépages).

2204 29 84

Autres vins rouges français.

2204 29 84 1

Autres vins rosés français.

2204 29 84 2

Autres vins rouges et rosés produits dans la Communauté.

2204 29 84 9

Vins produits dans la Communauté, en récipients
d'une contenance excédant 2 litres, ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 %
vol et n'excédant pas 22 % vol, avec AOP ou IGP (à l'exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Marsala,
de Samos et de Porto, ainsi que du moscatel de Setúbal et du muscat de Lemnos).

2204 29 90

Muscat de Rivesaltes.

2204 29 90 1

Banyuls et Banyuls Grand cru.

2204 29 90 2

Rivesaltes.

2204 29 90 3

Muscat de Frontignan.

2204 29 90 4

Muscat de Beaumes de Venise.

2204 29 90 5

Autres AOP français (de 15° à 22°).

2204 29 90 8

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres.

2208 70 10

Liqueurs à base de cassis.

2208 70 10 1

Liqueurs à base de fruits autres que de cassis.

2208 70 10 2

Liqueurs à base de plantes et/ou de graines.

2208 70 10 3

Liqueurs à base de substances autres que végétales.

2208 70 10 4

Autres liqueurs.

2208 70 10 9

Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance
excédant 2 litres.

2208 70 90

Liqueurs à base de cassis.

2208 70 90 1

Liqueurs à base de fruits autres que de cassis.

2208 70 90 2

Liqueurs à base de plantes et/ou de graines.

2208 70 90 3

Liqueurs à base de substances autres que végétales.

2208 70 90 4

Autres liqueurs.

2208 70 90 9

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres (à l'exclusion du
Calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et
de cerises).

2208 90 48

Eaux-de-vie de cidre.

2208 90 48 1

Autres eaux-de-vie de fruits non dénommées ailleurs.

2208 90 48 9

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance excédant 2 litres (à l'exclusion des
eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises).

2208 90 71

Eaux-de-vie du Calvados (AOP).

2208 90 71 2

Eaux-de-vie de cidre.

2208 90 71 3

Autres eaux-de-vie de fruits non dénommées ailleurs.

2208 90 71 8

Farines, poudres et agglomérés sous
forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons.

2301.10.00

Farines, poudres et agglomérés, de l'espèce bovine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats.

2301.10.00.1

Farines, poudres et agglomérés, des espèces ovine ou caprine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats.

2301.10.00.2

Farines, poudres et agglomérés, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, sous forme de pellets, de viandes ou d'abats ; cretons.

2301.10.00.9

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d'origine humaine.

3001.20.90

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, de l'espèce bovine.

3001.20.90.1

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, des espèces ovine ou caprine.

3001.20.90.2

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d'origine humaine, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine.

3001.20.90.9

Peptones et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de
protéines de lait visés à la note complémentaire 1
du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au
chrome.

3504 00 90

Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3504 00 90 1

Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs
dérivés.

3504 00 90 2

Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou
caprine, et leurs dérivés ; autres matières
protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni
compris ailleurs, à l'exclusion des concentrés de
protéines de lait visés à la note complémentaire 1
du chapitre 35 ; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504 00 90 9

Gélatines et leurs dérivés.

3503.00.10

Gélatines de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3503.00.10.1

Gélatines des espèces ovine ou caprine, et leurs dérivés.

3503.00.10.2

Gélatines autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, et leurs dérivés.

3503.00.10.9

Peptones et leurs dérivés ; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs ; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504.00.00

Peptones de l'espèce bovine, et leurs dérivés.

3504.00.00.1

Peptones des espèces ovine ou caprine, et leurs dérivés.

3504.00.00.2

Peptones autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

3504.00.00.9

Moteurs pour l'aviation.

8407.10.00

Moteurs pour l'aviation, destinés à des aéronefs civils.

8407.10.00.1

Moteurs pour l'aviation, autres que destinés à des aéronefs civils.

8407.10.00.9

Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408.

8409.10.00

Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation destinés à des aéronefs civils, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408.

8409.10.00.1

Parties reconnaissables de moteurs pour l'aviation autres que destinés à des aéronefs civils, comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 8407 ou 8408.

8409.10.00.9

Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN.

8411.11.00

Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN, destinés à des aéronefs civils.

8411.11.00.1

Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.11.00.9

Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN.

8411.12.10

Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN, destinés à des aéronefs civils.

8411.12.10.1

Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN mais n'excédant pas 44 kN, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.12.10.9

Turboréacteurs d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN.

8411.12.30

Turboréacteurs d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN, destinés à des aéronefs civils.

8411.12.30.1

Turboréacteurs d'une poussée excédant 44 kN mais n'excédant pas 132 kN, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.12.30.9

Turboréacteurs d'une poussée excédant 132 kN.

8411.12.80

Turboréacteurs d'une poussée excédant 132 kN, destinés à des aéronefs civils.

8411.12.80.1

Turboréacteurs d'une poussée excédant 132 kN, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.12.80.9

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW.

8411.21.00

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW, destinés à des aéronefs civils.

8411.21.00.1

Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1 100 kW, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.21.00.9

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW.

8411.22.20

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW, destinés à des aéronefs civils.

8411.22.20.1

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1 100 kW mais n'excédant pas 3 730 kW, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.22.20.9

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW.

8411.22.80

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW, destinés à des aéronefs civils.

8411.22.80.1

Turbopropulseurs d'une puissance excédant 3 730 kW, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.22.80.9

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs.

8411.91.00

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, destinés à des aéronefs civils.

8411.91.00.1

Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, autres que destinés à des aéronefs civils.

8411.91.00.9

Hélices et rotors, et leurs parties.

8803.10.00

Hélices et rotors et leurs parties, destinés à des aéronefs civils.

8803.10.00.1

Hélices et rotors et leurs parties, autres que destinés à des aéronefs civils.

8803.10.00.9

Trains d'atterrissage et leurs parties.

8803.20.00

Trains d'atterrissage et leurs parties, destinés à des aéronefs civils.

8803.20.00.1

Trains d'atterrissage et leurs parties, autres que destinés à des aéronefs civils.

8803.20.00.9

Autres parties d'avions ou d'hélicoptères.

8803.30.00

Autres parties d'avions ou d'hélicoptères, destinées à des aéronefs civils.

8803.30.00.1

Autres parties d'avions ou d'hélicoptères, autres que destinées à des aéronefs civils.

8803.30.00.9

Centrales inertielles.

9014.20.20

Centrales inertielles, destinées à des aéronefs civils.

9014.20.20.1

Centrales inertielles, autres que destinées à des aéronefs civils.

9014.20.20.9

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles).

9014.20.80

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles), destinés à des aéronefs civils.

9014.20.80.1

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles et les centrales inertielles), autres que destinés à des aéronefs civils.

9014.20.80.9

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg.

8802.11.00

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, civils.

8802.11.00.1

Hélicoptères d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, autres que civils.

8802.11.00.9

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg.

8802.12.00

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg, civils.

8802.12.00.1

Hélicoptères d'un poids à vide excédant 2 000 kg, autres que civils.

8802.12.00.9

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg.

8802.20.00

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, civils.

8802.20.00.1

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg, autres que civils.

8802.20.00.9

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg.

8802.30.00

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, civils.

8802.30.00.1

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg, autres que civils.

8802.30.00.9

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg.

8802.40.00

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg, civils.

8802.40.00.1

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg, autres que civils.

8802.40.00.9

Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties.

8805.29.00

Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, destinés à des usages civils.

8805.29.00.1

Autres appareils au sol d'entraînement au vol et leurs parties, autres que destinés à des usages civils.

8805.29.00.9

Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs et animaux morts du chapitre 1er impropres à l'alimentation humaine, à l'exclusion du sperme de taureaux, des produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes et des éponges naturelles d'origine animale.

0511 99 85

Embryons de l'espèce bovine.

0511 99 85 1

Embryons des espèces ovine ou caprine.

0511 99 85 2

Produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs et animaux morts du chapitre 1er impropres à l'alimentation humaine, à l'exclusion du sperme de taureaux, des produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, des tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes, des éponges naturelles d'origine animale et des embryons des espèces bovines, ovine ou caprine.

0511 99 85 9

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ; autres substances animales préparées à des fins

3001 90 98

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, de l'espèce bovine, à l'état desséché, pulvérisés.

3001 90 98 1

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, des espèces ovine ou caprine, à l'état desséché, pulvérisés.

3001 90 98 2

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'état desséché, pulvérisés.

3001 90 98 3

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, de l'espèce bovine, à l'état desséché, autres que pulvérisés.

3001 90 98 4

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, des espèces ovine ou caprine, à l'état desséché, autres que pulvérisés.

3001 90 98 5

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine, à l'état desséché, autres que pulvérisés.

3001 90 98 6

Autres produits.

3001 90 98 9

Ballons et dirigeables ; planeurs et ailes volantes.

8801 00 10

Ballons et dirigeables, civils ; planeurs et ailes volantes, civils.

8801 00 10 1

Ballons et dirigeables, autres que civils ; planeurs et ailes volantes, autres que civils.

8801 00 10 9

Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.

8801 00 90

Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur, civils.

8801 00 90 1

Autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur, autres que civils.

8801 00 90 9