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Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées)

Article 3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées)


I. ― Le directeur central est assisté d'un directeur central adjoint, officier général du corps des médecins des armées, qui le remplace en cas d'absence ou d'empêchement et conduit les travaux de la direction centrale.
II. ― Directement placée sous l'autorité du directeur central adjoint, la division « performance, synthèse » :
1° Réalise des travaux de prospective stratégique, d'étude et d'aide à la décision. Elle s'assure de la cohérence d'ensemble des politiques sectorielles et des actions entreprises ;
2° Assure, auprès des organismes militaires et civils faisant partie de l'administration centrale du ministère de la défense, la coordination et la synthèse des travaux de la direction centrale ;
3° Prépare et actualise la programmation des ressources financières, s'assure de sa cohérence au regard des objectifs fixés, veille à la conformité de l'exécution budgétaire et aux équilibres des comptes ;
4° Aide au pilotage de la performance et anime le dialogue de gestion. Elle élabore et met en œuvre les politiques de contrôle interne et la démarche qualité.
III. ― Pour l'exercice de ses attributions, la division « performance, synthèse » comprend quatre bureaux :
a) Le bureau « études et prospective » ;
b) Le bureau « stratégie, cohérence, synthèse » ;
c) Le bureau « programmation des ressources » ;
d) Le bureau « pilotage de la performance ».