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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 novembre 2012 portant organisation du service de santé des armées)


Le directeur central préside les réunions du comité stratégique et du comité exécutif, dont les attributions, l'organisation et le fonctionnement sont fixés par instruction du ministre de la défense.