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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1294 du 22 novembre 2012 modifiant le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 modifié relatif au titre de maître ès sciences médicales)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-1294 du 22 novembre 2012 modifiant le décret n° 72-1025 du 8 novembre 1972 modifié relatif au titre de maître ès sciences médicales)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°72-1025 du 8 novembre 1972
Art. 1