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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des examens professionnels permettant l'accès au corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (premier et deuxième grade))

Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 12 novembre 2012 fixant la composition du jury et les modalités d'organisation des examens professionnels permettant l'accès au corps des techniciens et techniciens supérieurs hospitaliers (premier et deuxième grade))


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 novembre 1994
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Sct. Programme des épreuves du concours sur épreuves et de l'examen progessionnel pour l'accès au corps des adjoints des cadres techniques prévus à l'article 12 du décret n° 93-145 du 3 février 1993 (Texte non paru au Journal officiel), Art. ANNEXE