Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juillet 2005 relatif au programme des enseignements dans la classe de troisième de l'enseignement agricole)
L'annexe 1 pourra être modifiée par avenant pour tenir compte de la définition du socle commun tel qu'il est prévu dans la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école.