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Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables)

Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables)

L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture et de la pêche (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, ou sur le site http://www.chlorofil.fr/.