Article 2 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2013 (Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'exploitation agricole » selon la modalité des unités capitalisables)

L'unité technique UCT T "réaliser l'éducation et la préparation des jeunes chevaux en vue de leur utilisation" listée dans l'annexe I de l'arrêté du 2 octobre 2007 susvisé est supprimée. Les autres dispositions de l'annexe I restent inchangées.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 2 octobre 2007

Art. Annexe I