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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique » selon la modalité des unités capitalisables)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 relatif à la création du brevet professionnel option « responsable d'entreprise hippique » selon la modalité des unités capitalisables)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 mai 2012
Art. Annexe II