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Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Article Annexe 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 octobre 2003 relatif à la commercialisation des matériels forestiers de reproduction)

Liste des essences pour lesquelles l'admission de matériels de base identifiés est autorisée sur le territoire français, nom botanique et nom commun, observations.

Nom botanique

Nom commun

Observations

Abies cephalonica Loud.

Sapin de Céphalonie.

Abies grandis Lindl.

Sapin de Vancouver.

Acer platanoides L.

Erable plane.

Acer pseudoplatanus L

Erable sycomore.

Uniquement dans la région de provenance APS 400 "Massif central"

Abies pinsapo Boiss.

Sapin d'Espagne.

Alnus glutinosa Gaertn.

Aulne glutineux.

Alnus incana Moench.

Aulne blanc.

Betula pendula Roth

Bouleau verruqueux.

Betula pubescens Ehrh.

Bouleau pubescent.

Carpinus betulus L.

Charme.

Castanea sativa Mill.

Châtaignier.

Uniquement dans la région de provenance CSA 800 "Corse".

Eucalyptus spp.
Espèces du genre Eucalyptus spp. et hybrides artificiels entre ces espèces

Fraxinus angustifolia Vahl.

Frêne oxyphylle.

Fraxinus excelsior L.

Frêne commun.

Uniquement dans la région de provenance FEX 400 "Massif central".

Juglans major x regia L..

Noyer hybride.

Juglans nigra L.

Noyer noir d'Amérique.

Juglans nigra x regia L.

Noyer hybride.

Juglans regia L.

Noyer royal.

Pinus cembra L.

Pin cembro.

Pinus pinea L.

Pin pignon.

Pinus radiata D. Don.

Pin de Monterey.

Populus spp.

Espèces du genre peuplier.

Prunus avium L.

Merisier.

Quercus cerris L.

Chêne chevelu.

Quercus ilex L.

Chêne vert.

Quercus pubescens Willd.

Chêne pubescent.

Quercus suber L.

Chêne liège.

Robinia pseudoacacia L.

Robinier faux-acacia.

Sorbus domestica L.

Cormier.

Sorbus torminalis L.

Alisier torminal.

Tilia cordata Mill.

Tilleul à petites feuilles.

Tilia platyphyllos Scop

Tilleul à grandes feuilles.

La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche à l'adresse : http://agriculture.gouv.fr/sections/thematiques/foret-bois/graines-et-plants-forestiers. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé : - à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, sous-direction de la forêt et du bois, bureau des investissements forestiers, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15 ; - ou au CEMAGREF, unité de recherche Ecosystèmes forestiers , domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.