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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 92-378 du 1er avril 1992 relatif à l'Ecole centrale de Lyon)

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n° 88-175 du 23 février 1988