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Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique)

Article Annexe III AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 octobre 2012 relatif aux conditions de mise sur le marché et d'emploi des réacteurs équipés de lampes à rayonnements ultraviolets utilisés pour le traitement d'eau destinée à la consommation humaine pris en application de l'article R. 1321-50 (I et II) du code de la santé publique)

INFORMATIONS MINIMALES À MENTIONNER DANS LA NOTICE D'UTILISATION D'UN RÉACTEUR UV

La notice d'utilisation mise à disposition des utilisateurs doit contenir a minima les éléments d'information suivants :

- description technique du réacteur UV :
- dimensions de l'installation ;
- pression nominale, débit nominal ;
- plan électrique, courant absorbé ;
- description du fonctionnement de la commande ;
- spécification de la fenêtre de mesure ;
- spécification des radiomètres de travail avec certificats d'examen et d'étalonnage ;
- spécification des lampes ;
- spécification des gaines de coupure ;
- spécification des autres pièces de rechange ;
- domaine d'utilisation : valeurs limites de fonctionnement et justificatifs d'allégation relatives à l'efficacité du réacteur ;
- description du montage avec indication de la direction d'écoulement, dimensions, position de montage ;
- instructions de montage, notamment concernant le raccordement énergétique ainsi que les couplages de commande et de sécurité nécessaires ;
- instructions pour le nettoyage et information, le cas échéant, sur les produits de nettoyage ;
- instruction sur l'entretien et la maintenance ;
- instruction sur la procédure de contrôle et d'étalonnage des radiomètres de travail à l'aide d'un radiomètre de référence, disposant d'un certificat d'examen et d'étalonnage ;
- instruction sur la procédure à suivre en cas de cassure d'une lampe en cours d'exploitation (retrait des pièces cassées, nettoyage du réacteur et élimination du mercure éventuellement libéré) ;
- préconisations de suivi lors de l'utilisation du réacteur UV pour la production d'eau destinée à la consommation humaine (paramètres à contrôler en entrée et sortie du réacteur UV).