Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 juin 2012 modifiant l'arrêté du 23 mars 2009 relatif aux concours d'admission en première année à l'Ecole navale réservés aux militaires non officiers et volontaires aspirants en service dans la marine nationale)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 mars 2009
Art. 13