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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2012 portant reconduction de l'arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de cycles et motocycles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 septembre 2012 portant reconduction de l'arrêté du 22 décembre 2003 relatif au titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) de cycles et motocycles)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 décembre 2003
Art. 1