Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er octobre 2012 relatif à la formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne)
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Sous-section 7 : Formation générale commune aux métiers de la montagne
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Art. A212-75-1-1, Art. A212-75-1-2, Art. A212-75-1-3, Art. A212-75-1-4, Art. A212-75-1-5, Art. A212-75-1-6, Art. A212-75-1-7, Art. A212-75-1-8
A créé les dispositions suivantes :
- Code du sport.
Sct. Paragraphe 1 : Formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne , Sct. Paragraphe 2 : Formation générale commune aux métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne, Art. A212-168, Art. A212-169, Art. A212-170, Art. A212-171, Art. A212-172, Art. A212-173, Art. A212-174, Art. A212-175