Articles

Article Annexe I (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2012 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration)

Article Annexe I (suite) AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 septembre 2012 fixant la liste des opérations de restructuration ou de réorganisation des services et établissements du ministère de la défense ouvrant droit à un congé de restructuration)

.

Marine nationale

MARINE

Direction locale du commissariat de la marine

29

BREST

D



2010

2012

MARINE

Base d'aéronautique navale de Landivisiau (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé)

29

LANDIVISIAU



R

2011

2012

MARINE

Base d'aéronautique navale de Lanvéoc (réorganisation du soutien : GSBdD de Brest et SIAé)

29

LANVEOC



R

2011

2012

MARINE

Base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons

30

SAINT-GILLES-ET-GARONS

D



2010

2012

MARINE

Lorient garnison

56

LORIENT

D



2011

2012

MARINE

Direction du personnel militaire de la marine (DPMM) : transfert d'une partie de la DPMM à Tours (37)

75

PARIS


T


2014

2014

MARINE

Etat-major de la marine (EMM) : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées

75

PARIS



R

2012

2012

MARINE

Direction locale du commissariat de la marine

75

PARIS

D



2010

2012

MARINE

Commandement de la marine à Paris (COMAR Paris)

75

PARIS



R

2011

2012

MARINE

Etablissement de l'aéronautique navale de Toussus-le-Noble

78

TOUSSUS-LE-NOBLE

D



2010

2012

MARINE

Centre international de gestion du matériel des Atlantic (CIGMA)

78

TOUSSUS-LE-NOBLE

D



2011

2012

MARINE

Centre d'expertise des ressources humaines (CERH) (ex-Centre administratif marine de la solde [CAMAS])

83

TOULON



R

2010

2012

MARINE

Station essais combustible et lubrifiants de la flotte

83

TOULON



R

2010

2012

MARINE

Direction locale du commissariat de la marine

83

TOULON

D



2010

2012

MARINE

Base navale Ports-des-Galets (La Réunion)

974

LE PORT



R

2010

2012

MARINE

Services techniques et logistiques de la base navale (ancienne appellation : Antenne service soutien de la flotte La Réunion)

974

LE PORT



R

2010

2012

Etat-major des armées - Service des essences des armées

SEA

Laboratoire du service des essences des armées - Service finances

13

MARSEILLE



R

2010

2012

SEA

Centre de ravitaillement des essences La Pallice

17

LA ROCHELLE

D



2010

2012

SEA

Dépôt des essences de l'aéronautique navale

30

GARONS

D



2010

2012

SEA

Centre de ravitaillement des essences

44

COUERON

D



2012

2013

SEA

Centre de ravitaillement des essences

51

BOUY



R

2012

2013

SEA

Dépôt des essences air

57

MARLY

D



2011

2012

SEA

Dépôt des essences air

62

EPINOY

D



2012

2012

SEA

Base pétrolière interarmées - Service finances

71

CHALON-SUR-SAONE



R

2010

2012

SEA

Base pétrolière interarmées - Service des ressources humaines

71

CHALON-SUR-SAONE



R

2010

2012

SEA

Centre de ravitaillement des essences

71

GERGY

D



2012

2012

SEA

Dépôt des essences mixte

971

LE LAMENTIN

D



2011

2012

Secrétariat général pour l'administration (SGA)

SGA / Direction des ressources humaines du ministère de la défense / Action sociale (SGA / DRH-MD / AS)

SGA / DRH-MD / AS

Sous-direction de l'action sociale (SDAS) - Echelon social de Laon-Couvron

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Nice 1 (base aérienne n° 943)

06

NICE

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Nice 2 (Nice ville)

06

NICE

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Point d'appui technique du Sud-Est

13

SALON-DE-PROVENCE



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Vernon

27

VERNON

D



2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction locale de l'action sociale en région Atlantique (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Ouest)

29

BREST



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale de l'armée de l'air-zone Sud (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)

33

BORDEAUX



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Point d'appui technique du Sud-Ouest

33

BORDEAUX



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Sud-Ouest (création d'un pôle ministériel d'action sociale Sud-Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)

33

BORDEAUX



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Nord-Ouest (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Ouest)

35

RENNES



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Châteauroux

36

DEOLS

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

District social

38

GRENOBLE



R

2010

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction locale de l'action sociale en région Manche et mer du Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale Ouest en lieu et place de deux directions locales d'action sociale)

50

CHERBOURG



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Laval

53

LAVAL

D



2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social d'Etain

55

ROUVRES-EN-WOËVRE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Verdun

55

THIERVILLE-SUR-MEUSE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction locale de l'action sociale en région Atlantique, secteur 3

56

LORIENT



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de la base aérienne 128 de Metz

57

MARLY

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Point d'appui technique de Metz

57

METZ

D



2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Nord-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Nord-Est)

57

METZ



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social d'encadrement et de délivrance des prestations de Metz : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

METZ



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Metz-Séré de Rivières : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

METZ



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Metz-Colin : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

MONTIGNY-LES-METZ



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Metz-Ney-Woippy : regroupement de l'échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations et des échelons sociaux de Metz sur le site unique de Montigny-lès-Metz (57)

57

WOIPPY



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de la base aérienne 103 de Cambrai

59

CAMBRAI

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

District social

59

LILLE



R

2010

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Lille : transfert sur la BA 110 de Creil (60) de l'échelon social d'encadrement. L'échelon social de proximité de Lille est maintenu sur place

59

LILLE


T


2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Valenciennes

59

VALENCIENNES

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Compiègne

60

COMPIEGNE

D



2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

Echelon social

60

NOYON

D



2010

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Sud-Est (réorganisation de la direction d'action sociale en pôle ministériel d'action sociale Centre-Est)

69

LYON



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Bourg-Saint-Maurice

73

BOURG-SAINT-MAURICE


T


2012

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale - Direction générale de l'armement (DGA) (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

75

PARIS



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale du commandement de la marine (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

75

PARIS



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Point technique de Paris

75

PARIS

D



2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Paris, Lourcine

75

PARIS

D



2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région terre Ile-de-France (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale de l'armée de l'air - zone Nord (création d'un pôle ministériel d'action sociale en Ile-de-France en lieu et place de quatre directions locales d'action sociale)

78

VELIZY-VILLACOUBLAY



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Direction de l'action sociale en région Méditerranée (transformation de la direction locale d'action sociale en un pôle ministériel d'action sociale Sud)

83

TOULON



R

2011

2012

SGA / DRH-MD / AS

Echelon social

91

BRETIGNY-SUR-ORGE



R

2010

2012

SGA / DRH-MD / AS

SDAS - Echelon social de Polynésie

987

PAPEETE



R

2011

2012

SGA / Direction des ressources humaines du ministère de la défense

SGA / DRH-MD

Centre ministériel de gestion (CMG)

29

BREST

D



2011

2014

SGA / DRH-MD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Services centraux

75

PARIS



R

2011

2012

SGA / Direction des ressources humaines du ministère de la défense / Centre de formation de la défense

SGA / DRH-MD / CFD

Centre de formation de la défense

18

BOURGES



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / Agence de reconversion de la défense (ARD)

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense (ARD) - Pôle défense mobilité (PDM) de Marseille - 1er régiment étranger : cette mesure de réorganisation s'applique au pôle, aux Antennes et cellules qui en dépendent

13

AUBAGNE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Marseille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

13

MARSEILLE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Brest (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

29

BREST



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Toulouse (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

31

TOULOUSE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Bordeaux (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

33

BORDEAUX



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Rennes (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes qui en dépendent)

35

RENNES



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Metz (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

57

METZ



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lille (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

59

LILLE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Lyon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

69

LYON



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Echelon central

75

PARIS



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité de Paris (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

75

PARIS



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Agence de reconversion de la défense - Pôle défense mobilité (PDM) de Toulon (cette mesure de réorganisation s'applique au pôle et aux Antennes et cellules qui en dépendent)

83

TOULON



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / ARD

Agence de reconversion de la défense - Centre militaire de formation professionnelle (CMFP) : cette mesure de réorganisation s'applique aux sections de formation professionnelles qui en dépendent

85

FONTENAY-LE-COMTE



R

2012

2012

SGA / DRH-MD / Centre de gestion des systèmes d'information (CGSI)

SGA / DRH-MD / CGSI

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Centre de gestion des systèmes d'information

75

PARIS


T


2011

2012

SGA / DRH-MD / Sous-direction des pensions (SDP)

SGA / DRH-MD / SDP

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Sous-direction des pensions (SDP) (mesure liée à la création du GSBdD de Rochefort [17])

17

LA ROCHELLE


T


2011

2012

SGA / DRH-MD / SDP

Direction des ressources humaines du ministère de la défense - Sous-direction des pensions (SDP)

17

LA ROCHELLE



R

2011

2012

SGA / Direction du service national (DSN)

SGA / DSN

Centre du service national

06

NICE



R

2010

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en Détachement de l'ESN Sud-Est)

13

MARSEILLE



R

2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

14

CAEN



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

21

DIJON



R

2011

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Besançon [25])

25

MONTBELIARD


T


2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

29

BREST



R

2011

2012

SGA / DSN

Centre du service national

30

NIMES



R

2010

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

31

TOULOUSE



R

2011

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

33

BORDEAUX



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

35

RENNES



R

2011

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Ouest et transfert à Orléans)

37

TOURS


T


2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en 2009 en Détachement de l'ESN Sud-Est)

38

VARCES-ALLIERES-ET-RISSET



R

2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Ouest et transfert à Angers)

44

NANTES


T


2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

54

NANCY



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est et transfert à Lille)

59

VALENCIENNES


T


2011

2012

SGA / DSN

Direction du service national - Administration centrale (transfert à Orléans)

60

COMPIEGNE


T


2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national : transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est et transfert Creil (60)

60

COMPIEGNE


T


2011

2012

SGA / DSN

Centre du service national

63

CLERMONT-FERRAND



R

2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

64

PAU



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en Détachement de l'ESN Sud-Est)

66

PERPIGNAN



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Est en 2011)

67

STRASBOURG



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en Détachement de l'ESN Sud-Est)

69

LYON



R

2010

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en Détachement de l'ESN Ile-de-France)

75

PARIS



R

2010

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Nord-Ouest en 2011)

76

ROUEN



R

2011

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en 2009 en Détachement de l'ESN Ile-de-France)

78

VERSAILLES



R

2010

2012

SGA / DSN

Bureau du service national (transformation en Détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

86

POITIERS



R

2011

2012

SGA / DSN

Centre du service national (transformation en Détachement de l'ESN Sud-Ouest en 2011)

87

LIMOGES



R

2011

2012

SGA / Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (DSPRS)

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille

06

NICE

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

13

MARSEILLE

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (dissolution au 31 décembre 2011)

14

CAEN

D



2011

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

14

CAEN

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

2A

AJACCIO

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre d'Ajaccio (dissolution au 1er novembre 2011)

2B

BASTIA

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

21

DIJON

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier

30

NIMES

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

31

TOULOUSE

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

33

BORDEAUX

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

34

MONTPELLIER

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

35

RENNES

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

37

TOURS

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Lyon

38

GRENOBLE

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

44

NANTES

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre de Metz

54

NANCY

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

57

METZ

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Service des ressortissants résidant à l'étranger (dissolution au 1er décembre 2011)

58

CHATEAU-CHINON

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

59

LILLE

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

63

CLERMONT-FERRAND

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Annexe de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Montpellier

66

PERPIGNAN

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

67

STRASBOURG

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er juillet 2011)

69

LYON

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Paris intra-muros) (dissolution au 31 décembre 2011)

75

PARIS

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

76

ROUEN

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontainebleau) [dissolution au 31 décembre 2011]

77

FONTAINEBLEAU

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre

87

LIMOGES

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - administration centrale - Observatoire de la santé des vétérans

94

CRETEIL



R

2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Administration centrale (Fontenay-sous-Bois) [dissolution au 31 décembre 2011]

94

FONTENAY-SOUS-BOIS

D



2010

2012

SGA / DSPRS

Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale - Direction interrégionale des anciens combattants et victimes de guerre (dissolution au 1er novembre 2011)

94

FONTENAY-SOUS-BOIS

D



2010

2012

SGA / Service d'infrastructure de la défense (SID)

SGA / SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense

34

MONTPELLIER



R

2010

2012

SGA / SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Paris

75

PARIS



R

2010

2012

SGA / SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense de Vincennes

75

PARIS



R

2010

2012

SGA / SID

Service d'infrastructure de la défense - Etablissement d'infrastructure de la défense

78

VERSAILLES



R

2010

2012

SGA/Service parisien de soutien de l'administration centrale (SPAC)

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

14

CAEN


T


2011

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

44

NANTES


T


2011

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Sous-direction de la performance interne

44

NANTES

D



2011

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

60

COMPIEGNE

D



2011

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale (Ex-service des moyens généraux/Sous-direction de l'action logistique)

75

PARIS



R

2010

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale (Ex-service des moyens généraux/Centre automobile de la défense)

78

MAISONS-LAFFITTE

D



2010

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale - Direction de site des sites extérieurs

94

CRETEIL


T


2011

2012

SGA / SPAC

Service parisien de soutien de l'administration centrale (Ex-service des moyens généraux/Centre automobile de la défense)

94

CRETEIL


T


2010

2012

Etat-major des armées - Service du commissariat des armées (SCA)

SCA/Origine armée de l'air

SCA / Air

Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.504

01

AMBERIEU-EN-BUGEY

D



2010

2012

SCA / Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 33 506

03

VARENNES-SUR-ALLIER

D



2010

2012

SCA / Air

Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.506

13

ISTRES

D



2010

2012

SCA / Air

Etablissement logistique du commissariat de l'air n° 00.782

27

EVREUX

D



2010

2012

SCA / Air

Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.505

28

CHATEAUDUN

D



2010

2012

SCA / Air

Brigade soutien de l'homme 71.510 du commandement du soutien des forces aériennes : mission transférée vers le CESCOF à Rambouillet (78)

33

MERIGNAC



R

2010

2012

SCA / Air

Service des finances et des formations des achats et de la comptabilité SFFAC 05 - 513

33

MERIGNAC

D



2010

2012

SCA / Air

Centre air de comptabilité 00 - 853

33

MERIGNAC

D



2010

2012

SCA / Air

Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.502

33

MERIGNAC

D



2010

2012

SCA / Air

Antenne centre interarmées de la solde CIAS 01.870

37

TOURS

D



2010

2012

SCA / Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 33.505

41

ROMORANTIN-LANTHENAY

D



2010

2012

SCA / Air

Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.503

57

MONTIGNY-LES-METZ

D



2010

2012

SCA / Air

Direction centrale de l'administration générale et des finances 30.500 (mission reprise par la DCSCA)

75

PARIS

D



2010

2012

SCA / Air

Service d'audit de l'administration et des finances SAAF 31.500 (mission reprise par le CAAFI)

75

PARIS

D



2010

2012

SCA / Air

Antenne service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses SDFIAC 00.875

75

PARIS

D



2010

2012

SCA / Air

Section locale d'achat et de mandatement SLAM 30.501

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D



2010

2012

SCA / Air

Service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses SDFIAC 05.511

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D



2010

2012

SCA / Air

Structure centrale d'achat et de mandatement SCAM 80.510 (mission partiellement reprise par le SSLT)

78

VELIZY-VILLACOUBLAY

D



2010

2012

SCA / Air

Centre technique 73.510

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D



2010

2012

SCA / Air

Structure spécialisée d'achat et de mandatement SSAM 70.510

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D



2010

2012

SCA / Air

Direction des commissariats outre-mer DICOM FFDJ 03.373 (mission reprise par la DICOM / GSBdD)

Djibouti

DJIBOUTI



R

2010

2012

SCA/Origine marine

SCA / Marine

Direction locale du commissariat de la marine : mission reprise par la plate-forme achat finances (PFAF) Ouest (Brest)

29

BREST

D



2010

2012

SCA / Marine

Direction locale du commissariat de la marine

50

CHERBOURG-OCTEVILLE

D



2010

2012

SCA / Marine

Service du matériel du commissariat de la marine (SERMACOM) Lorient (réorganisation liée à la création du SCA, du GSBdD de Brest et de son Antenne de Lorient)

56

LORIENT



R

2010

2012

SCA / Marine

Direction centrale du commissariat de la marine : mission reprise par la DCSCA

75

PARIS

D



2010

2012

SCA / Marine

Direction locale du commissariat de la marine

75

PARIS

D



2010

2012

SCA / Marine

Service administration finances de la marine (SERVAFIM)

83

TOULON



R

2010

2012

SCA / Marine

Echelon logistique de la direction du commissariat de la marine de Paris (DCMP)

93

DUGNY

D



2010

2012

SCA / Marine

Forces armées de Polynésie française - Direction des commissariats d'outre-mer (mesure liée à la réorganisation du GSBdD)

987

PAPEETE



R

2010

2012

SCA / Marine

Forces armées du Cap-Vert - Direction des commissariats d'outre-mer

Sénégal

DAKAR



R

2010

2012

SCA/Origine armée de terre

SCA / Terre

Commissariat de l'armée de terre (CAT)

13

MARSEILLE

D



2010

2012

SCA / Terre

Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) : mission reprise par le groupe de stockage et d'entretien (GSE) de Marseille

13

MARSEILLE



R

2010

2012

SCA / Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)

13

MARSEILLE

D



2010

2012

SCA / Terre

Détachement Marseille du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (4e GLCAT)

13

MARSEILLE

D



2010

2012

SCA / Terre

Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

24

BERGERAC

D



2011

2014

SCA / Terre

4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (4e GLCAT) compagnie de stockage et d'entretien CSE (mission reprise par le GSE de Marseille)

31

TOULOUSE



R

2010

2012

SCA / Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Sud-Ouest (mission reprise par la PFAF Sud-Ouest)

33

BORDEAUX

D



2010

2012

SCA / Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité

35

RENNES

D



2010

2012

SCA / Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Ouest : mission reprise par la PFAF Centre-Ouest

35

RENNES

D



2010

2012

SCA / Terre

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Rennes

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D



2010

2012

SCA / Terre

Détachement Rennes du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (1er GLCAT)

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D



2011

2012

SCA / Terre

Commissariat de l'armée de terre (CAT)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D



2010

2012

SCA / Terre

Détachement de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre - Mourmelon (51) : mission transférée vers le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)

54

ESSEY-LES-NANCY

D



2010

2012

SCA / Terre

Direction régionale du commissariat de l'armée de terre (DIRCAT) de la région terre Nord-Est (mission reprise par la PFAF Nord-Est)

57

METZ

D



2010

2012

SCA / Terre

Détachement de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre de la région terre Nord-Est - Point d'impression de l'armée de terre (PIAT)

57

METZ

D



2010

2012

SCA / Terre

Service interarmées de liquidation des transports [mission reprise par le service spécialisé de la logistique et du transport (SSLT) à Denain]

59

DENAIN

D



2010

2012

SCA / Terre

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC)

59

LILLE

D



2010

2012

SCA / Terre

Commissariat de l'armée de terre

67

STRASBOURG

D



2010

2012

SCA / Terre

Centre de production alimentaire de Lyon - Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre (GSLCAT) de Marseille

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D



2011

2012

SCA / Terre

Etablissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D



2010

2012

SCA / Terre

Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'Antenne CACIC de rattachement)

69

RILLIEUX-LA-PAPE

D



2010

2012

SCA / Terre

Commissariat administratif de l'armée de terre de Vincennes

75

PARIS

D



2010

2012

SCA / Terre

1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (1er GLCAT) magasin de cession des cadres (MCC) de l'école militaire : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge (91)

75

PARIS



R

2010

2012

SCA / Terre

Centre d'études et de développement informatique du commissariat de l'armée de terre (CEDICAT)

78

RAMBOUILLET



R

2010

2012

SCA / Terre

Direction centrale du commissariat de l'armée de terre : mission transférée à la DC du SCA, au CESCOF et le CESGA

78

RAMBOUILLET

D



2010

2012

SCA / Terre

Service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre (SCERCAT)

78

RAMBOUILLET

D



2010

2012

SCA / Terre

Commissariat de l'armée de terre (mission reprise ou transférée à la PFAF et à l'Antenne CACIC de rattachement)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D



2010

2012

SCA / Terre

Commissariat de l'armée de terre

87

LIMOGES

D



2010

2012

SCA / Terre

Compagnie de stockage et d'entretien (CSE) du 1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (1er GLCAT) : mission reprise par le GSE de Brétigny-sur-Orge

91

BRETIGNY-SUR-ORGE



R

2010

2012

SCA / Terre

Forces armées des Antilles - Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM / GSBdD

972

FORT-DE-FRANCE



R

2010

2012

SCA / Terre

Forces armées de Guyane - Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM / GSBdD

973

CAYENNE



R

2010

2012

SCA / Terre

Forces armées de la Zone Sud océan Indien - Direction commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM / GSBdD

974

SAINT-DENIS



R

2010

2012

SCA / Terre

Forces armées de Nouvelle-Calédonie - Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM / GSBdD

988

NOUMEA



R

2010

2012

SCA / Terre

Forces armées du Gabon - Direction des commissariats d'outre-mer : mission reprise par la DICOM / GSBdD

GABON

LIBREVILLE



R

2010

2012

SCA

SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)

29

BREST

D



2012

2012

SCA

Centre territorial d'administration et de comptabilité (CTAC) : réorganisé sur place en un CERH-PC

33

BORDEAUX



R

2012

2012

SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Rennes (35)

50

CHERBOURG-OCTEVILLE

D



2012

2012

SCA

Service ministériel opérateur des droits individuels (SMODI) : missions du SMODI reprises par d'autres entités (DRH-MD, Pôle emploi...)

78

RAMBOUILLET



R

2012

2013

SCA

Service local du contentieux (SLC) : missions transférées au SLC de Vélizy-Villacoublay (78)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D



2012

2012

SCA

Etablissement logistique du commissariat des armées (ELOCA)

83

TOULON



R

2012

2012

Etat-major des armées - Service de santé des armées

SSA

Antenne médicale : transfert à Châlons-en-Champagne (51)

02

LAON


T


2012

2012

SSA

Antenne vétérinaire

02

SISSONNE

D



2012

2012

SSA

Service vétérinaire interarmées

13

MARSEILLE


T


2011

2012

SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédical des armées - Institut de médecine tropicale du service de santé des armées

13

MARSEILLE

D



2011

2013

SSA

Centre d'épidémiologie et de santé publique des armées (CESPA) - Département d'épidémiologie et de santé publique DESP Sud : transfert à Saint-Mandé (94)

13

MARSEILLE


T


2012

2012

SSA

Service vétérinaire interarmées

14

CAEN


T


2011

2012

SSA

Etablissement de ravitaillement sanitaire des armées

28

CHARTRES

D



2011

2013

SSA

Ecole du service de santé des armées

33

BORDEAUX

D



2010

2012

SSA

Secteur vétérinaire

37

TOURS


T


2010

2012

SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Centre de recherche du service de santé des armées

38

LA TRONCHE

D



2011

2013

SSA

Service médical du 43e bataillon des transmissions

45

ORLEANS


T


2011

2012

SSA

Service médical de l'école de cavalerie

49

SAUMUR


T


2011

2012

SSA

1er régiment médical - Personnel du service de santé des armées (transfert à La Valbonne)

57

CHATEL-SAINT-GERMAIN


T


2011

2012

SSA

Antenne médicale

57

METZ

D



2012

2012

SSA

Centre d'instruction santé de l'armée de terre - Personnel de santé transfert à La Valbonne (01)

57

MONTIGNY-LES-METZ


T


2011

2012

SSA

Antenne médicale

59

CAMBRAI

D



2012

2012

SSA

Antenne médicale

60

COMPIEGNE

D



2012

2012

SSA

Centre de préparation aux opérations extérieures

69

BRON



R

2010

2012

SSA

Antenne médicale : transfert à Varces (38)

73

BOURG-SAINT-MAURICE


T


2012

2012

SSA

Centre de service partagé des recettes : transfert à Saint-Mandé (94)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE


T


2012

2012

SSA

Bureau central de gestion et d'administration des personnels civils du service de santé des armées (BCGAPCSSA)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE

D



2012

2012

SSA

Antenne de l'institut de recherche biomédicale des armées - Institut de médecine navale du service de santé des armées

83

TOULON

D



2010

2012

SSA

Service médical du 15e bataillon du train : transfert à Martignas-sur-Jalles (33)

87

LIMOGES

D



2011

2012

SSA

Antenne médicale : transfert à Montlhéry (91)

91

BRETIGNY-SUR-ORGE


T


2012

2012

SSA

Antenne médicale

987

ARUE

D



2012

2012

Armée de terre

TERRE

Détachement La Valbonne du 7e régiment du matériel (transfert à Lyon)

01

BELIGNEUX


T


2011

2012

TERRE

Régiment médical - Centre d'instruction santé de l'armée de terre (CISAT) : le CISAT, unité du régiment médical, sera rattaché au service de santé des armées

01

BELIGNEUX



R

2012

2012

TERRE

1er régiment d'artillerie de marine (1er RAMa) : transfert à Châlons-en-Champagne (51)

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT


T


2012

2012

TERRE

Détachement Couvron du 8e régiment du matériel (8e RMAT) : transfert à Mourmelon (51)

02

COUVRON-ET-AUMENCOURT


T


2012

2012

TERRE

Compagnie d'approvisionnement du Détachement de Moulins de la 13e base de soutien du matériel (13e BSMAT)

03

YSEURE

D



2011

2012

TERRE

Détachement GAP du 7e régiment du matériel : transfert à Varces (38)

05

GAP


T


2011

2012

TERRE

Centre d'entraînement commando

08

GIVET

D



2010

2012

TERRE

Détachement Carpiagne du 5e bataillon du matériel (intégré au sein d'une BSMAT créée en 2011)

13

CARNOUX-EN-PROVENCE



R

2010

2012

TERRE

Détachement de l'état-major région Terre Sud-Est

13

MARSEILLE

D



2010

2012

TERRE

Détachement du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre - CSE

13

MARSEILLE



R

2010

2012

TERRE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre

13

MARSEILLE



R

2010

2012

TERRE

Section réparation mobilité du Détachement Angoulême du 2e régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

16

ANGOULEME


T


2011

2012

TERRE

515e régiment du train

16

BRIE



R

2011

2012

TERRE

Groupe réparation mobilité du Détachement Lagord du 2e régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

17

LA ROCHELLE


T


2011

2012

TERRE

519e régiment du train (un escadron portuaire sera transféré à Toulon)

17

LA ROCHELLE

D



2011

2012

TERRE

Détachement Brive du 3e régiment du matériel (3e RMAT) : transfert à Muret (31)

19

BRIVE-LA-GAILLARDE


T


2012

2012

TERRE

511e régiment du train

21

AUXONNE



R

2010

2012

TERRE

Détachement Guéret de la 13e base de soutien du matériel (13e BSMAT) : réorganisation jusqu'en 2014 avant la dissolution)

23

GUERET

D



2012

2014

TERRE

Détachement Valdahon du 6e régiment du matériel (6e RMAT) : transfert à Besançon (25)

25

VALDAHON


T


2012

2012

TERRE

Détachement Laudun-l'Ardoise du 4e régiment du matériel : transfert à Nîmes-Garrigues

30

LAUDUN-L'ARDOISE


T


2011

2012

TERRE

Détachement de l'école d'application de l'infanterie - Garrigues

30

NIMES


T


2010

2012

TERRE

2e régiment étranger d'infanterie (la compagnie anti-char Hot sera dissoute en 2011)

30

NIMES



R

2011

2012

TERRE

4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre (cette unité servira de base à la création du futur régiment de soutien en opérations [RSO] créé à Toulouse)

31

TOULOUSE



R

2010

2012

TERRE

57e bataillon d'infanterie (transformation pour partie en Antenne du site Bordeaux du GSBdD de Bordeaux-Mérignac au 1er janvier 2011, puis dissolution du reste de la formation le 1er juillet 2011)

33

BORDEAUX

D



2011

2012

TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest

33

BORDEAUX

D



2011

2012

TERRE

Etat-major de soutien de défense - EMSD Bordeaux - Etat-major de la région terre Sud-Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

33

BORDEAUX



R

2010

2012

TERRE

Section réparation mobilité du Détachement Souge du 2e régiment du matériel : transfert à Poitiers (86)

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE


T


2011

2012

TERRE

503e régiment du train : transfert à Nîmes-Garons (30)

33

MARTIGNAS-SUR-JALLE


T


2011

2012

TERRE

Ecole de l'infanterie (ancienne appellation : école d'application de l'infanterie)

34

MONTPELLIER


T


2010

2012

TERRE

Ecole d'administration militaire (ancienne appellation : école militaire supérieure d'administration et de management)

34

MONTPELLIER


T


2010

2012

TERRE

Etat-major de soutien de défense EMSD Rennes - Etat-major de la région terre Nord-Ouest (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

35

RENNES



R

2010

2012

TERRE

Direction régionale du matériel de la région terre Nord-Ouest

35

RENNES

D



2010

2012

TERRE

Groupe de soutien logistique du commissariat de l'armée de terre de Rennes

35

SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE

D



2010

2012

TERRE

517e régiment du train

36

DEOLS

D



2012

2012

TERRE

Détachement des écoles militaires de Bourges - Ecole du train - Centre d'instruction élémentaire de conduite (CIEC) : transfert à Castelsarrasin (82)

36

DEOLS


T


2012

2012

TERRE

12e bataillon de soutien du matériel

36

NEUVY-PAILLOUX



R

2010

2012

TERRE

DRH-AT - Bureau formation assistée par ordinateur (BFAO) : restructuration dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT) et de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)

37

TOURS



R

2012

2014

TERRE

Escadrille de maintenance d'hélicoptères- Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre EALAT (ancienne appellation : école d'application aviation légère de l'armée de terre [EAALAT])

40

DAX



R

2011

2012

TERRE

22e bataillon d'infanterie de marine

44

NANTES

D



2010

2012

TERRE

785e compagnie de guerre électronique : transfert à Saint-Jacques-de-la-Lande (35)

45

ORLEANS


T


2012

2012

TERRE

Pôle interarmées MUNEX (création du pôle interarmées MUNEX [PIAM] sur le site de Montreuil-Juigné [49])

49

ANGERS



R

2011

2012

TERRE

Détachement Fontevraud du 2e régiment du matériel (2e RMAT) : transfert à Bruz (35)

49

FONTEVRAUD-L'ABBAYE


T


2012

2012

TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRH-AT) - Centre de production simulation (CPSIM) de Saumur : réorganisation dans le cadre de la création du centre d'appui technique à l'infovalorisation des forces terrestres (CATIFT)

49

SAUMUR



R

2012

2013

TERRE

402e régiment d'artillerie (402e RA)

51

CHALONS-EN-CHAMPAGNE

D



2012

2012

TERRE

Détachement Langres de la 15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)

52

LANGRES

D



2012

2014

TERRE

42e régiment des transmissions

53

LAVAL

D



2011

2012

TERRE

Détachement Laval de l'école des transmissions : transfert à Rennes (35)

53

LAVAL


T


2011

2012

TERRE

Détachement Toul du 6e régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

54

DOMGERMAIN


T


2010

2012

TERRE

516e régiment du train

54

ECROUVES



R

2010

2012

TERRE

Détachement du 3e régiment hélicoptères de combat

54

ESSEY-LES-NANCY

D



2010

2012

TERRE

1er régiment médical (transfert à Béligneux [01] en vue d'une fusion avec le 3e RMED pour créer un nouveau régiment médical)

57

CHATEL-SAINT-GERMAIN


T


2010

2012

TERRE

13e régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur-Jalle (33)

57

DIEUZE


T


2011

2012

TERRE

Direction régionale du matériel de la région Terre Nord-Est

57

METZ

D



2010

2012

TERRE

Etat-major soutien défense - EMSD Metz - Etat-major de la région terre Nord-Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

57

METZ



R

2010

2012

TERRE

Détachement matériel paralargage du 13e régiment de dragons parachutistes : transfert à Martignas-sur-Jalle (33)

57

MONTIGNY-LES-METZ


T


2010

2012

TERRE

Centre d'instruction santé de l'armée de terre : transfert à Béligneux (01)

57

MONTIGNY-LES-METZ


T


2011

2012

TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Nord-Est

57

MONTIGNY-LES-METZ


T


2010

2012

TERRE

4e groupe d'escadrons de hussards

57

MONTIGNY-LES-METZ



R

2011

2012

TERRE

Détachement Phalsbourg du 6e régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

57

PHALSBOURG


T


2011

2012

TERRE

15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)

57

PHALSBOURG

D



2012

2014

TERRE

1er régiment du matériel

57

WOIPPY



R

2010

2012

TERRE

Détachement Fourchambault de la 15e base de soutien du matériel (15e BSMAT)

58

FOURCHAMBAULT

D



2012

2014

TERRE

Groupement des opérations militaires d'influence du commandement des forces terrestres : transfert à Lyon (69)

59

LILLE


T


2011

2012

TERRE

43e régiment d'infanterie

59

LILLE



R

2011

2012

TERRE

Ecole d'état-major (EEM) : transfert à Saumur (49)

60

COMPIEGNE


T


2012

2012

TERRE

Régiment de marche du Tchad (RMT)

60

NOYON


T


2010

2012

TERRE

41e régiment de transmissions (41e RT)

60

SENLIS


T


2010

2012

TERRE

Détachement Clermont-Ferrand du 7e régiment du matériel

63

CLERMONT-FERRAND


T


2010

2012

TERRE

Détachement Pau du 3e régiment du matériel (3e RMAT) : transfert à Muret (31)

64

PAU


T


2012

2012

TERRE

Détachement Pau du 3e régiment du matériel

64

UZEIN


T


2011

2012

TERRE

Détachement Tarbes du 3e régiment du matériel (3e RMAT) : transfert à Muret (31)

65

TARBES


T


2012

2012

TERRE

1er régiment du génie (1er RG)

67

ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

D



2010

2012

TERRE

Détachement Colmar du 6e régiment du matériel (6e RMAT) : transfert à Besançon (25)

68

COLMAR


T


2012

2012

TERRE

Etat-major soutien défense - EMSD de Lyon - Etat-major de la région Terre Sud-Est (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

69

LYON



R

2010

2012

TERRE

Détachement de l'état-major de la région Terre Sud-Est

69

RILLIEUX-LA-PAPE


T


2010

2012

TERRE

Détachement Saint-Priest du 7e régiment du matériel (7e RMAT) : transfert à Lyon (69) du groupe NBC et dissolution du reste du Détachement

69

SAINT-PRIEST

D



2014

2014

TERRE

Détachement Auvours du 2e régiment du matériel (2e RMAT) : transfert à Bruz (35)

72

CHAMPAGNE


T


2012

2012

TERRE

7e bataillon de chasseurs alpins : transfert à Varces (38)

73

BOURG-SAINT-MAURICE


T


2012

2012

TERRE

2e base de soutien au commandement

75

PARIS



R

2011

2012

TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre (DRHAT) : transfert à Tours (37) OSA, chancellerie, SGP, BSFRH, GPFF/SDEP

75

PARIS


T


2012

2012

TERRE

Division simulation et recherche opérationnelle du centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT

75

PARIS



R

2012

2013

TERRE

Etat-major de l'armée de terre : mesure liée à la réorganisation du commandement des armées

75

PARIS



R

2012

2012

TERRE

Direction des ressources humaines de l'armée de terre - bureau solde et finances des ressources humaines (transfert de compétences entre la sous-direction administration générale de l'ex DCCAT et la DRH-AT)

78

RAMBOUILLET



R

2011

2012

TERRE

Etat-major du soutien de défense - EMSD Paris - Etat-major de la région terre Ile-de-France (réorganisation liée à la mise en place de l'échelon intermédiaire de la chaîne interarmées du soutien)

78

SAINT-GERMAIN-EN-LAYE



R

2010

2012

TERRE

Structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres (SIMMT) - Direction centrale du matériel de l'armée de terre

78

VERSAILLES

D



2010

2012

TERRE

Service central des achats de la maintenance (SCAM)

78

VERSAILLES



R

2010

2012

TERRE

Section technique de l'armée de terre (STAT) Versailles-Satory : transfert à Bourges (18)

78

VERSAILLES


T


2013

2014

TERRE

Détachement d'appui à la numérisation de l'espace de bataille (DANEB) : réorganisation dans le cadre de la création du CATIFT. Transfert prévu à Bourges (18)

78

VERSAILLES



R

2012

2014

TERRE

3e base de soutien et de commandement - Versailles-Satory

78

VERSAILLES


T


2011

2012

TERRE

DRH-AT - Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Saint-Maixent : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'EAD

79

SAINT-MAIXENT



R

2012

2013

TERRE

5e bataillon du matériel (ce Détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)

83

DRAGUIGNAN



R

2010

2012

TERRE

DRHAT - Centre de production enseignement assisté par ordinateur (CPEAO) de Draguignan : restructuration dans le cadre de l'évolution de l'enseignement à distance (EAD)

83

DRAGUIGNAN



R

2012

2013

TERRE

Détachement Canjuers du 5e bataillon du matériel (ce Détachement sera intégré au sein d'une BSMAT en 2011)

83

MONTFERRAT



R

2011

2012

TERRE

Groupement de camp de Canjuers (la réorganisation du groupement de camp de Canjuers est liée à la création du GSBdD de Draguignan et de son antenne de Montferrat)

83

MONTFERRAT



R

2011

2012

TERRE

Détachement Orange du 4e régiment du matériel (transfert à Nîmes-Garrigues)

84

ORANGE


T


2011

2012

TERRE

Détachement Poitiers du 2e régiment du matériel (ancienne appellation : 9e bataillon du matériel)

86

POITIERS



R

2010

2012

TERRE

Détachement de l'état-major de la région Terre Sud-Ouest - Section Communication - ACSR

86

POITIERS



R

2011

2012

TERRE

15e bataillon du train

87

LIMOGES

D



2011

2012

TERRE

Détachement de la direction régionale du matériel de la région terre Sud-Ouest - Détachement de la 3e brigade mécanisée

87

LIMOGES


T


2010

2012

TERRE

Détachement de la région terre Sud-Ouest - Section communication - Antenne ACSR

87

LIMOGES

D



2010

2012

TERRE

Etat-major de forces n° 4

87

LIMOGES

D



2011

2012

TERRE

Etat-major de la 3e brigade mécanisée : transfert à Clermont-Ferrand (63)

87

LIMOGES


T


2011

2012

TERRE

Région terre Sud-Ouest - Agence pour l'emploi des militaires (AEM)

87

LIMOGES

D



2011

2012

TERRE

Compagnie de commandement et de transmissions de l'état-major de la 3e brigade mécanisée : transfert à Clermont-Ferrand (63)

87

LIMOGES


T


2011

2012

TERRE

Escadron de quartier général du 15e bataillon du train

87

LIMOGES

D



2011

2012

TERRE

Détachement du 126e régiment d'infanterie

87

SAINT-YRIEIX-LA-PERCHE

D



2010

2012

TERRE

Détachement Epinal du 6e régiment du matériel : transfert à Gresswiller (67)

88

EPINAL


T


2011

2012

TERRE

Détachement de la 15e BSMAT

89

SAINT-FLORENTIN

D



2011

2014

TERRE

Détachement Saint-Florentin de la 15e BSMAT

89

JAULGES

D



2012

2014

TERRE

28e groupe géographique (28e GG)

89

JOIGNY


T


2010

2012

TERRE

Détachement Belfort du 6e régiment du matériel (6e RMAT) : transfert à Besançon (25)

90

BELFORT


T


2012

2012

TERRE

Détachement Belfort-Les Fougerais du 6e régiment du matériel (6e RMAT) : transfert à Besançon (25)

90

BOUROGNE


T


2012

2012

TERRE

1er groupe logistique du commissariat de l'armée de terre

91

BRETIGNY-SUR-ORGE

D



2010

2012

TERRE

Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

91

BRETIGNY-SUR-ORGE



R

2010

2012

TERRE

Division logistique amont du commandement des forces terrestres (transfert des missions et des effectifs vers le centres interarmées de coordination de la logistique des opérations [CICLO], le CFT et le centre interarmées d'administration des opérations du service central des armées CIAO/SCA)

91

MONTLHERY



R

2011

2012

TERRE

Détachement du groupement de transit et d'administration du personnel isolé - Antenne fret (GTAPI)

93

DUGNY

D



2011

2013

Autres services

SDBC

Sous-direction des bureaux des cabinets

75

PARIS



R

2011

2014

Etablissement public administratif

ENSTA

Ecole nationale supérieure des techniques avancées

75

PARIS


T


2011

2012

Type de mesures : D = dissolution, T = transfert, R = réorganisation.