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Article 24 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 août 2012 fixant les conditions de délivrance du diplôme d'arme)

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La nature des contrôles trimestriels et les modalités d'évaluation de la formation théorique sont fixés par instruction.
Le programme du stage national de formation pratique est précisé par instruction.