Articles

Article Annexe 311-1.A.2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 311-1.A.2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES
DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX

1. Engins de sauvetage

Colonne 4 : OMI MSC/circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/1.1

Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage

Règ. III/4

Règ. III/34

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA)

A.2/1.2

Matériaux pour combinaison d'immersion

Intentionnellement blanc

A.2/1.3

Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage

Règ. III/4

Règ. III/34

Règ. III/13

Règ. III/16

Règ. III/26

Règ. III/34

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994) 8

Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, VI

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000) 8

A.2/1.4

Echelles d'embarquement

Transféré à l'annexe A.1)/1.29

A.2/1.5

Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53)

Règ. III/6

Rés. OMI A.1021(26)

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

OMI MSC/circ. 808

ISO 27991 (2008).

2. Prévention de la pollution marine

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES

d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/2.1

Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx

Transféré à l'annexe A.1/2.8

A.2/2.2

Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement

Transféré à l'annexe A.1/2.10

A.2/2.3

Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx

Annexe VI, Règ. 4

Annexe VI, Règ. 4

A.2/2.4

Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx

Transféré à l'annexe A.1/2.9

3. Equipements de protection contre les incendies

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74

qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES

d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/3.1

Extincteurs non portatifs et transportables

Transféré à l'annexe A.1/3.52

A.2/3.2

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules

Transféré à l'annexe A.1/3.49

A.2/3.3

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage)

Transféré à l'annexe A.2/81

A.2/3.4

Ajutages de type combiné

(diffusion/jet)

Transféré à l'annexe A.1/3.55

A.2/3.5

Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.6

Détecteurs de fumée

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.7

Détecteurs de chaleur

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.8

Fanal de sécurité électrique.

Règ. II-2/10

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.98(73)-

(recueil FSS)

Règ. II-2/10

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7

Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS), 3

Série CEI 60079

A.2/3.9

Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques

Règ. II-2/19

Règ. II-2/19

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7

EN 943-1 (2002), y compris AC (2005)

EN 943-2 (2002)

EN ISO 6529 (2001)

EN ISO 6530 (2005)

EN 14605 (2005), y compris A1 (2009)

OMI MSC/circ. 1120

A.2/3.10

Systèmes d'éclairage à faible hauteur

Transféré à l'annexe A.1/3.40

A.2/3.11

Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines

Transféré à l'annexe A.1/3.10

A.2/3.12

Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison

Transféré à l'annexe A.1/3.45

A.2/3.13

Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse)

Article supprimé

A.2/3.14

Manches d'incendie (à enrouler)

Transféré à l'annexe A.1/3.56

A.2/3.15

Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air

Règ. II-2/7

Règ. II-2/19

Règ. II-2/20

Rés. OMI MSC.98(73)-

(recueil FSS) 10

Règ. II-2/7

Règ. II-2/19

Règ. II-2/20

Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 10

Rés. OMI MSC.98(73)-

(recueil FSS) 10

A.2/3.16

Détecteurs de flammes

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.17

Avertisseurs d'incendie à commande manuelle

Transféré à l'annexe A.1/3.51

A.2/3.18

Dispositifs d'alarme

Transféré à l'annexe A.1/3.53

A.2/3.19

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A"

Transféré à l'annexe A.1/3.48

A.2/3.20

Mobilier rembourré

Transféré à l'annexe A.1/3.20

A.2/3.21

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables

Règ. II-2/10

Règ. II-2/10

OMI MSC.1/circ. 1239

A.2/3.22

Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine

Règ. II-2/9

Règ. II-2/9

A.2/3.23

Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplates-formes

Règ. II-2/18

Règ. II-2/18

EN 13565-1 (2003), y compris A1(2007)

A.2/3.24

Diffuseurs à mousse portatifs

Règ. II-2/10

Règ. II-2/20

Règ. X/3

Règ. II-2/10

Règ. II-2/20

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7

Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4

OMI MSC.1/circ. 1239

OMI MSC.1/circ. 1313

A.2/3.25

Cloisonnements de type "C

Règ. II-2/3

Règ. II-2/3

Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2

ISO 1716 (2002)

A.2/3.26

Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants)

Règ. II-2/4

Règ. II-2/4

OMI MSC.1/circ. 1276

A.2/3.27

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2

Règ. II-2/5

Règ. II-2/10

Règ. X/3

Règ. II-2/5

Règ. II-2/10

Règ. II-2/20

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7

Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7

OMI MSC.1/circ. 1313

OMI MSC.1/circ. 1318

Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

EN 12094-1 (2003)

Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation

EN 12094-2 (2003)

Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence

EN 12094-3 (2003)

Vannes de réservoir haute pression et leur déclencheurs

EN 12094-4 (2004)

Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

EN 12094-5 (2006)

Dispositifs non électriques de mise hors service

EN 12094-6 (2006)

Diffuseurs pour systèmes à CO2

EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005)

Connecteurs

EN 12094-8 (2006)

Manomètres et contacts à pression

EN 12094-10 (2003)

Dispositifs de pesée mécaniques

EN 12094-11 (2003)

Clapet anti-retour

EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002)

Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression

EN 12094-16 (2003)

A.2/3.28

Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers

Transféré à l'annexe A.1/3.57

A.2/3.29

Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers

Transféré à l'annexe A.1/3.58

A.2/3.30

Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers

Transféré à l'annexe A.1/3.59

A.2/3.31

Dispositif de projection d'eau à commande manuelle

Règ. II-2/10

Règ. II-2/10

A.2/3.32

Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche

Transféré à l'annexe A.1/3.62

4. Equipements de navigation

Notes concernant le point Equipements de navigation.

Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/4.1

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.31

A.2/4.2

Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique)

Transféré à l'annexe A.1/4.40

A.2/4.3

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS

Transféré à l'annexe A.1/4.41

A.2/4.4

Fanal de signalisation diurne

Transféré à l'annexe A.1/4.52

A.2/4.5

Projecteur pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.42

A.2/4.6

Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1/4.43

A.2/4.7

Système de contrôle de poursuite

Transféré à l'annexe A.1/4.33

A.2/4.8

Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

Transféré à l'annexe A.1/4.30

A.2/4.9

Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS)

Transféré à l'annexe A.1/4.30

A.2/4.10

Système de visualisation de cartes tramées (RCDS)

Transféré à l'annexe A.1/4.30

A.2/4.11

Equipement combiné GPS/GLONASS

Règ. V/18

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI MSC.115(73)

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

EN 61108-1 (2003)

EN 61108-2 (1998)

série EN 61162

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

CEI 61108-1 (2003)

CEI 61108-2 (1998)

série CEI 61162

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.12

Equipement DGPS, DGLONASS

Transféré à l'annexe A.1)/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51

A.2/4.13

Gyrocompas pour engins à grande vitesse

Transféré à l'annexe A.1)/4.31

A.2/4.14

Enregistreur des données du voyage (VDR)

Transféré à l'annexe A.1)/4.29

A.2/4.15

Système intégré de navigation.

Règ. V/18

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994) 13

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000) 13

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13

Rés. OMI MSC.86(70)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 61924 (2006)

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 61924 (2006)

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.16

Système d'équipement de passerelle

Intentionnellement blanc

A.2/4.17

Système de renforcement de cibles radar

Transféré à l'annexe A.1)/4.53

A.2/4.18

Dispositif de réception sonore

Règ. V/18

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.86(70)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.19

Compas magnétique pour engins à grande vitesse

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI A.382(X)

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

ISO 1069 (1973)

ISO 25862 (2009)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ou

ISO 1069 (1973)

ISO 25862 (2009)

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,

A.2/4.20

Système de contrôle de poursuite pour

engins à grande vitesse

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.21

Matériel cartographique pour radar de bord

Transféré à l'annexe A.1/4.45

A.2/4.22

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique

Transféré à l'annexe A.1/4.46

A.2/4.23

Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type magnétique

Transféré à l'annexe A.1/4.2

A.2/4.24

Indicateur de poussée

Règ. V/18

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.25

Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices

Règ. V/18

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.26

Indicateur de taux de giration

Transféré à l'annexe A.1/4.9

A.2/4.27

Indicateur d'angle de barre

Transféré à l'annexe A.1/4.20

A.2/4.28

Indicateur de vitesse de rotation

Transféré à l'annexe A.1/4.21

A.2/4.29

Indicateur de pas d'hélice

Transféré à l'annexe A.1/4.22

A.2/4.30

Système d'équipement de passerelle

Règ. V/18

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994) 13

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000) 13

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 15

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 15

Rés. OMI MSC.191(79)

OMI SN.1/circ. 288

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 61209 (1999)

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 61209 (1999)

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.31

Taximètre

Transféré à l'annexe A.1/4.54

A.2/4.32

Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS)

Transféré à l'annexe A.1/4.57

A.2/4.33

Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds)

Règ. V/18

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.191(79)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

EN 62288 (2008)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

CEI 62288 Ed.1.0(2008)

A.2/4.34

Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT)

Règ. V/19

Règ. V/19

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI A.813(19)

Rés. OMI MSC.202(81)

Rés. OMI MSC.211(81)

Rés. OMI MSC.263(84)

OMI MSC.1/circ 1307.

Division 335

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

A.2/4.35

Récepteur Galileo

Transféré à l'annexe A.1/4.56

A.2/4.36

Equipement AIS-SART

Transféré à l'annexe A.1/4.55

5. Equipements de radiocommunications

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/5.1

RLS à ondes métriques (VHF)

Règ. IV/14

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. IV/8

Rés. OMI A.662(16)

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI A.805(19)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

UIT-R M.489-2 (10/95)

UIT-R M.693 (06/90)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

A.2/5.2

Réserve d'alimentation radio

Règ. IV/14

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. IV/13

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

OMI COMSAR/circ. 16

OMI COMSAR/circ. 32

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

A.2/5.3

Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F

Transféré à l'annexe A.1/5.19

A.2/5.4

Panneau de détresse

Règ. IV/14

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. IV/6

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

OMI MSC/circ. 862

OMI COMSAR/circ. 32

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

A.2/5.5

Panneau d'alarme de détresse

Règ. IV/14

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000)

Règ. IV/6

Rés. OMI A.694(17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994)

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000)

OMI MSC/circ. 862

OMI COMSAR/circ. 32

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

A.2/5.6

RLS bande L (INMARSAT)

Intentionnellement blanc

A.2/5.7

Système d'alerte de sûreté du navire

Règ. XI-2/6

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.147(77)

OMI MSC/circ. 1072

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série EN 61162

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

série CEI 61162

A.2/5.8

Ex-A.1/5.16

Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques

Règ. IV/14

Règ. X/3

Rés. OMI MSC.36(63)-

(recueil HSC de 1994) 14

Rés. OMI MSC.97(73)-

(recueil HSC de 2000) 14

Règ. IV/7

Rés. OMI A.694 (17)

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 14

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 14

Rés. OMI MSC.80(70)

OMI COMSAR/circ. 32

Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)

ou

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07)

6. Equipements exigés par la convention COLREG 72

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/6.1

Feux de navigation

Transféré à l'annexe A.1/6.1

A.2/6.2

Appareils de signalisation sonore

COLREG 72, annexe III/3

COLREG 72, annexe III/3

Rés. OMI A.694(17)

EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement)

Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement)

ou

CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945

Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement)

Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement)

7. Equipements de sécurité des vraquiers

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/7.1

Calculateur de chargement

Règ. XII/11

Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997

Règ. XII/11

Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997

OMI MSC.1/circ 1229

A.2/7.2

Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers

Article supprimé

8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1

ARTICLE N°

NOM DE L'ARTICLE

RÈGLE SOLAS 74
qui requiert
une "approbation
de type"

RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES
et résolutions et circulaires
applicables de l'OMI

NORMES
d'essai

MODULES
d'évaluation
de la conformité

1

2

3

4

5

6

A.2/8.1

Démarreur par temps froid de groupes électrogènes(dispositifs de démarrage)

Règ.II-1/44

Règ. X/3

Règ. II-1/44

Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 12

Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 12.