Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 juillet 2012 portant modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la spécialité « plongée subaquatique » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 juillet 2011
Art. Annexe