Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 31 mai 2012 portant abrogation de l'arrêté du 15 juillet 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) d'exploitation et de maintenance des remontées mécaniques)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 15 juillet 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe