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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-937 du 1er août 2012 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2012-937 du 1er août 2012 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale)

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la sécurité sociale ;

Art. Annexe II