Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles d'ingénieurs spécialisés en partenariat de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai)
Article 10 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles d'ingénieurs spécialisés en partenariat de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai)
Le diplôme d'ingénieur de l'école est décerné par le ministre chargé de l'industrie.