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Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes)

Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes)

Le jury de recrutement sur titres peut être propre à chacune des écoles ou être commun, en totalité ou en partie, avec d'autres grandes écoles.

Le jury de recrutement sur titres a pour mission d'instruire, par tous les moyens qui lui paraissent utiles, les dossiers de candidature qui lui sont soumis ; il peut organiser des entretiens ou des épreuves probatoires pour évaluer les candidats.

Sa composition est annexée au règlement de scolarité du cycle de chaque école.

Dans le cas où le recrutement sur titres est commun aux écoles, le jury est composé des directeurs des écoles ou de leurs représentants. Il est présidé par l'un d'entre eux, qui peut s'adjoindre, avec voix consultative, toute personne dont l'avis lui paraîtrait utile.

La liste des élèves stagiaires admis sur titres dans le cycle ingénieur en première année et en deuxième année de chaque école est arrêtée par son directeur.