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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne)


La formation initiale d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, visée notamment aux articles 2,3 et 4 du décret du 8 octobre 1991 susvisé, est aussi dénommée « cycle ingénieur civil ».