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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)

En application de l'article 3 des décrets du 8 octobre 1991 et du 11 janvier 1993 susvisés, les écoles nationales supérieures des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes reçoivent, dans le cadre de la législation sur la formation professionnelle et la promotion sociale, et en particulier des lois du 16 juillet 1971, au titre de la formation continue diplômante, des techniciens justifiant d'une expérience industrielle significative.

Une filière de formation faisant appel à de la formation à distance est créée dans ces écoles. Elle est organisée sur cinq semestres académiques. La scolarité s'étend sur une durée de trente mois, dont une année à distance.

La formation à distance est organisée par les quatre écoles.