Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique)
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 septembre 1993
Art. 6