Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
Article 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
Le nombre de places offertes par chaque école est précisé dans la notice visée à l'article 3 du présent arrêté.