Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
Dans chaque école est créé un jury local dont les membres sont nommés par le directeur. Le jury local est présidé par le directeur ou son représentant.