Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
Article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
Le diplôme d'ingénieur de l'école où l'élève est titularisé est délivré par arrêté du ministre chargé de l'industrie.