Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2001 relatif à la formation continue diplômante à distance des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 décembre 2001
Art. 1