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Article Annexe 240-A.5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article Annexe 240-A.5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Tableau récapitulatif du matériel d'armement et de sécurité

Le tableau ci-dessous résume les dispositions d'embarquement du matériel d'armement et de sécurité, sans se substituer aux articles pertinents du chapitre 240-3.

Matériel requis

Basique

Côtier

Hauturier

Un équipement individuel de flottabilité par personne embarquée (ou combinaison portée)

X

X

X

1 moyen de repérage lumineux

X

X

X

Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau (sauf les embarcations de capacité inférieure à 5 adultes et tous pneumatiques)

X

X

Un moyen de remonter à bord pour une personne tombée à l'eau

X

X

X

Un harnais par personne à bord d'un voilier

X

1 harnais par navire non-voilier

X

Un dispositif de sécurité pour couper l'allumage ou les gaz en cas d'éjection du pilote (si moteur hors-bord à barre franche > 4,5 kW ou véhicules nautiques à moteur)

X

X

X

1 miroir de signalisation

X

X

3 feux rouges automatiques à main

X

X

1 moyen de signalisation sonore

X

X

3 fusées à parachute, ou bien une installation radio VHF/ASN

X

2 fumigènes flottants, ou bien une installation radio VHF/ASN

X

Radeau (x) de survie

X

Un dispositif d'assèchement fixe ou mobile (navires avec espace habitable, et ceux non auto-videurs)

X

X

X

Un dispositif de lutte contre l'incendie (sauf véhicules nautiques à moteur)

X

X

X

Une ligne de mouillage ou une ancre flottante (sauf embarcations de capacité inférieure à 5 adultes)

X

X

X

Un dispositif permettant le remorquage : point d'accrochage et bout de remorquage (sauf planches à voile et aérotractées)

X

X

X

Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météorologiques marine à bord

X

Le pavillon national

si francisé

si francisé

X

1 compas magnétique

X

X

Carte(s) de navigation

X

X

Le matériel permettant de faire le point, de tracer et de suivre une route

X

Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM)

X

X

Balisage

X

X

Livre des feux

X

Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée)

X

Journal de bord

X

Boîte de secours

X

Ces dotations peuvent être adaptées par les organismes d'Etat et ceux agréés par le ministre en charge de la jeunesse et des sports, conformément aux dispositions de l'article 240-3.11.