Article 33 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1991
Art. 26, Sct. TITRE Ier : Des études préparatoires., Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. TITRE II : Du diplôme d'Etat., Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 1991
Art. 35, Sct. TITRE Ier : Des dispenses de droit., Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. TITRE II : Des dispenses soumises à l'avis de la commission des pédicures-podologues du conseil supérieur des professions paramédicales, Sct. CHAPITRE Ier : Des dispenses de la première année d'études., Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. CHAPITRE II : Des dispenses de la deuxième année d'études., Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE IV : De la scolarité des ressortissants d'états non membres de la Communauté Economique Européenne., Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. TITRE V : Mesures diverses., Art. 33, Art. 34