Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Hôpital d'instruction des armées Percy ;
Service de protection radiologique des armées de Clamart ;
Centre de transfusion sanguine des armées de Clamart ;
Centre médical des armées, site de Clamart du centre de médecine de prévention des armées de Paris ;
Echelon social de Clamart ;
Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Vincennes, antenne Percy.