Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Groupement de soutien de la base de défense de Vincennes, antenne du Kremlin-Bicêtre ;
Echelon social du Kremlin-Bicêtre ;
Centre de coordination et de synthèse des systèmes d'information et de communication de l'armée de terre du Kremlin-Bicêtre ;
Centre de pilotage des systèmes d'information de l'armée de terre du Kremlin-Bicêtre ;
Centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense du Kremlin-Bicêtre.