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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juin 2012 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme avec les dispositions du titre III du livre Ier des dispositions réglementaires du code du sport)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 juin 2012 constatant la conformité des statuts de la Ligue nationale de cyclisme avec les dispositions du titre III du livre Ier des dispositions réglementaires du code du sport)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2008
Art. 1, Art. 2