Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 juin 2012 fixant le programme d'enseignement de l'histoire-géographie - éducation civique en classe terminale de la série sciences et technologies de la santé et du social)
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2013-2014.