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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges de la formation des professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges de la formation des professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation)


Le cahier des charges prévu à l'article L. 625.1 du code de l'éducation est précisé dans l'annexe jointe au présent arrêté.