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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L150 de la base de défense de Dijon)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 12 juin 2012 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L150 de la base de défense de Dijon)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Saint-Florentin ;
Détachement des systèmes d'information et de communication de la défense de la 15e base de soutien du matériel de l'armée de terre, détachement de Saint-Florentin ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées d'Auxerre ;
Centre de médecine préventive de Saint-Florentin, rattaché au centre de médecine préventive de Joigny.