Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Base navale de Toulon ;
Ecole de navigation sous-marine de Toulon ;
Escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque de Toulon ;
Marins-pompiers de Toulon ;
Dépôt des essences de la marine de Toulon ;
Dépôt des essences de la marine d'Hyères ;
Etat-major forces d'action navale de Toulon ;
Etat-major aviation navale de Toulon ;
Centre d'interprétation et de recherche acoustique de Toulon ;
Plate-forme achat finance du Sud-Est ;
Service local du contentieux de Toulon ;
Antenne centre d'analyse et de contrôle interne comptable de Toulon ;
Antenne navale centre d'expertises et de soutien du combattant et des forces ;
Service local de psychologie appliquée de Toulon ;
Centre d'expertise des ressources humaines ;
Antenne de l'état-major de la marine, bâtiment Ouest, de l'amiral commandant la force d'action navale ;
Centre d'information et de recrutement des forces armées du Var.