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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 août 2011 modifiant la liste des emplois de chef de mission)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 16 août 2011 modifiant la liste des emplois de chef de mission)

En application des articles 2 et 3 du décret n° 2008-971 du 17 septembre 2008 susvisé, les emplois dont la liste suit constituent des emplois de chef de mission à effet du 1er août 2011 :

- adjoint au directeur de la recherche de l'école des mines de Douai ;

- adjoint au chef de la direction transport et sources à l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au chef de la mission expertise et animation à l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au directeur des centrales nucléaires à l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au directeur de la direction des équipements sous pression nucléaires à l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au chef de la division installations nucléaires, chargé des réacteurs à eau sous pression, au sein de l'Autorité de sûreté nucléaire d'Orléans ;

- adjoint au directeur de la direction des centrales nucléaires de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au directeur de la direction des équipements sous pression nucléaires (DEP) de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au directeur, chef du service transports routiers et véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire ; (Ajouté le 1er novembre 2011) ;

- adjoint au chef de la division de Caen de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- adjoint au chef du bureau de la métrologie, à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- adjoint au chef de la mission de l'action régionale, en charge du pilotage du réseau des DIRECCTE pour les actions de développement économique à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- adjoint au chef du bureau de la gestion des corps techniques à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- adjoint au chef du bureau de la sécurité des équipements industriels à la direction générale de la prévention des risques ;

- adjoint au chef du bureau de la réglementation, du pilotage, de l'inspection et des contrôles, et de la qualité, responsable du pôle contrôles techniques de sécurité à la direction générale de la prévention des risques ;

- adjoint au chef du service prévention des risques (SPR) en charge des risques technologiques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

- adjoint aux directeurs régionaux de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement, et du logement de Corse ;

- adjoint au chef du service risques technologiques, chef de la division prévention des nuisances et sécurité des véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ;

- adjoint au directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin, plus particulièrement chargé des domaines énergie, risques et après mines, notamment uranium ; (supprimé le 16 janvier 2012)

- adjoint au chef du service risques naturels et technologiques, chef de l'unité risques technologiques chroniques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon ;

- adjoint au chef du service risques, chef de la division risques accidentels à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- adjoint au chef du pôle maîtrise des aléas technologiques à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- adjoint au directeur, chef du service transports routiers et véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire ;

- chargé de mission fonds stratégique d'investissement auprès du directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- chargé de mission auprès du sous-directeur de la protection et de la gestion des ressources en eau et minérales à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature ; (Ajouté le 1er février 2012)

- chef du bureau matériel de transport à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- chef du bureau de la chimie de la sous-direction de l'industrie de santé, de la chimie et des nouveaux matériaux à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- chef du bureau animation du contrôle technique déconcentré à la direction générale de l'énergie et du climat ;

- chef du bureau véhicules lourds et deux-roues à la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules, au sein du service climat et efficacité énergétique à la direction générale de l'énergie et du climat ;

- chef du bureau de l'industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques à la direction générale de l'énergie et du climat ;

- chef du bureau des affaires générales et des systèmes d'information à la direction générale de la prévention des risques ;

- chef du bureau de l'action territoriale à la direction générale de la prévention des risques ;

- chef du bureau de l'action territoriale à la direction générale de la prévention des risques ; (Ajouté le 1er septembre 2011)

- chef du bureau de la métrologie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France ;

- chef du bureau de la règlementation, du pilotage de l'inspection, des contrôles et de la qualité, chargé du pôle installations classées à la direction générale de la prévention des risques ;

- chef du centre national de réception des véhicules à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- chef de la division de Douai de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- chef de la division de Nantes de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- chef de la division risques miniers et sous-sol à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ; (ajouté le 1er octobre 2011)

- chef de la division impact à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ; (ajouté le 1er octobre 2011)

- chef de la division risques miniers et sous-sol à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ; (ajouté le 1er octobre 2011)

- chef de la division risques technologiques et industriels au service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;

- chef de la mission du contrôle de gestion et des audits au sein du secrétariat général de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ; (ajouté le 1er août 2011)

- chef du service interventions sectorielles de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace ;

- chef du service développement des entreprises et des compétences au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine ;

- chef du service risques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne ;

- chef du service risques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne ; (ajouté le 1er août 2011)

- chef du service animation, stratégie et programmation à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef du service transports et véhicules à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de service, adjoint au titre de la coordination de l'inspection des installations classées au service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de l'unité sécurité des ouvrages hydrauliques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef du service développement économique et innovation au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

- chef du département compétitivité de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes ;

- chef de la division de Dijon à l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- chef du service prévention des risques et environnement industriel à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de La Réunion ;

- chef du service SPPRCT (Service prévention des pollutions, des risques et du contrôle des transports) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Limousin ;

- chef du service Climat-Energie de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine ;

- chef du service transports et véhicules à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- chef du service compétitivité et innovation au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire ;

- chef du service compétitivité et compétence des entreprises, développement international, adjoint au chef du pôle 3E de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Picardie ;

- chef du service compétitivité, innovation et international à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne ;

- chef du service risques technologiques et naturels (SRTN) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie ;

- chef du service risques technologiques et naturels (SRTN) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes ;

- chef de service énergie construction climat air (SECCA) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie ;

- chef du service prévention des risques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne ;

- chef du pôle interrégional risques accidentels de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine ;

- chef du pôle concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes ;

- chef du pôle sous-sol de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- chef du pôle 3E à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Haute-Normandie ;

- chef de projet certification et chargé de mission défense et sécurité à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie ;

- chef du service risques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne ;

- chef du service environnement industriel et risques (SEIR) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre ;

- chef du service évaluation, énergie, valorisation de la connaissance (SEEVAC) et coordinateur de la mission certification-qualité à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre ;

- chef du service accompagnement du développement et des mutations économiques à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Champagne-Ardenne ;

- chef du service risques et sécurité à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne ;

- chef du service compétitivité, innovation et international au sein du pôle entreprises, emploi et économie de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Franche-Comté ;

- chef du service prévention des risques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté ;

- chef du service logement, bâtiment, énergie à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté ;

- chef du service risques, énergie, mines et déchets à la direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guyane ;

- chef de service énergie construction climat-air (SECCA) de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Basse-Normandie ; (Ajouté le 1er août 2011)

- chef de l'unité prévention des pollutions et police de l'eau au sein du service ressources énergie milieux et prévention des pollutions à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de l'unité territoriale du Bas-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace ;

- chef de l'unité territoriale du Haut-Rhin à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace ;

- chef de l'unité territoriale de l'Isère à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes ; (Ajouté le 1er octobre 2011)

- chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ; (Ajouté le 1er septembre 2011)

- chef de l'unité territoriale du Loiret à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre ;

- chef de l'unité territoriale du Cher et de l'Indre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Centre ;

- chef de l'unité territoriale de la Gironde de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine ;

- chef de l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine ;

- chef de l'unité territoriale de la Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Champagne-Ardenne ;

- chef de l'unité territoriale de l'Artois à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- chef de l'unité territoriale de Valenciennes à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- chef de l'unité territoriale de Lille à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- chef de l'unité territoriale du littoral à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- chef de l'unité territoriale Aube - Haute-Marne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne ;

- chef de l'unité territoriale Rouen-Dieppe de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie ;

- chef de l'unité territoriale de Moselle à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;

- chef de l'unité territoriale de la Haute-Garonne à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ;

- chef de l'unité territoriale du Tarn-Aveyron à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ;

- chef de l'unité territoriale de Nantes à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire ;

- chef de l'unité territoriale d'Angers de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire ;

- chef de l'unité territoriale de la Loire à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de l'unité territoriale 93 à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- chef de l'unité territoriale du Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Rhône-Alpes ; (Ajouté le 1er janvier 2012)

- chef de l'unité territoriale de l'Isère à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de l'unité territoriale des Deux-Savoie à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de l'unité territoriale de Meurthe-et-Moselle - Meuse à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;

- chef de l'unité territoriale du Havre à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie ;

- chef de l'unité territoriale Drôme-Ardèche à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes ;

- chef de l'unité territoriale des Bouches-du-Rhône à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

- directeur des relations avec les entreprises à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes ;

- responsable de la mission de suivi personnalisé et des parcours professionnels des agents à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ;

- responsable de la mission expertise et animation de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- responsable du bureau des risques technologiques accidentels, adjoint au chef de service de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Haute-Normandie ;

- responsable de l'unité territoriale des Yvelines de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- responsable du groupe de subdivisions de Seine-et-Marne de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- responsable de l'unité territoriale de l'Essonne à la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- responsable de la mission pilotage stratégique et performance à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ; (Ajouté le 1er avril 2010)

- secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux ;

- secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès ;

- secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai ;

- secrétaire général de l'Autorité de sûreté nucléaire ;

- secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace ;

- secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine ;

- secrétaire général de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne ;

- secrétaire général et chef du pôle de service intégré (PSI) à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Champagne-Ardenne ;

- secrétaire général de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France ;

- responsable de la mission pilotage stratégique et performance à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ;

- secrétaire général à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées ;

- secrétaire général à la direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Nord - Pas-de-Calais ;

- secrétaire général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Poitou-Charentes ;

- Chargé de mission auprès du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ; (ajouté le 1er juin 2012)

- Chargé de mission auprès du directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Lorraine ; (supprimé le 1er octobre 2012)

- Chef du service énergie, climat et ouvrages hydrauliques à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon ; (ajouté le 1er juin 2012)

- Chef de l'unité territoriale du Finistère à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne ; (ajouté le 1er juin 2012)

- Délégué interrégional de la mission interministérielle d'inspection du logement social de Marseille ; (ajouté le 1er juin 2012)

- Adjoint au chef du département développement économique, compétitivité, international au pôle 3E de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France ; (ajouté le 1er juin 2012)

- Adjoint au chef du bureau de la métrologie à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services ; (ajouté le 1er juin 2012)