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Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe)

Article Annexe I AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe)

Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (direction de l'espace rural et de la forêt, sous-direction du cheval, bureau de l'élevage et de l'équitation), 3, rue Barbet-de-Jouy, 75349 Paris 07 SP, et auprès de l'établissement public Les Haras nationaux (direction de la filière), BP 3, 19231 Arnac-Pompadour