Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Marseille (13))
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 14 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Marseille (13))
Le reste des dispositions de l'arrêté du 13 décembre 2010 susvisé reste inchangé.