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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Marseille (13))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 juin 2012 portant modification de l'arrêté du 13 décembre 2010 portant création d'un service territorial éducatif de milieu ouvert à Marseille (13))


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 décembre 2010
Art. 3