Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme d'histoire-géographie - éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestion)
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 28 décembre 2011
Art. annexe