Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 juin 2012 complétant l'arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement commun d'histoire-géographie en classe de première des séries générales)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 juillet 2011
Art. 2, Art. 3